2009 Guide des odeurs MSNA dans le cadre du Règlement de l'Ontario 267/03 pris en application de la Loi de 2002 sur la gestion des éléments nutritifs

Partie 4 - Catégories d'odeurs

Table des matières

  1. Méthode de base : Tableau des catégories d'odeurs MSNA
  2. Procédure pour attribuer ou réévaluer et attribuer une catégorie d'odeur MSNA
  3. Test d'évaluation des odeurs

La catégorie d'odeur détermine les exigences concernant la distance de retrait pour l'épandage des MSNA par rapport à des logements, zones résidentielles et terres ayant une utilisation commerciale, communautaire ou institutionnelle. Le règlement précise trois catégories d'odeurs. Ce sont la catégorie d'odeur 1 (CO1), la catégorie d'odeur 2 (CO2) et la catégorie d'odeur 3 (CO3). Chaque catégorie est définie comme suit dans le règlement :

  1. « CO1 » Qualifie une MSNA dont le seuil olfactif est inférieur à 500 unités d'odeur par mètre cube, calculé conformément au présent guide.
  2. « CO2 » Qualifie une MSNA dont le seuil olfactif est égal ou supérieur à 500 mais inférieur à 1 500 unités d'odeur par mètre cube, calculé conformément au présent guide.
  3. « CO3 » Qualifie une MSNA dont le seuil olfactif est égal ou supérieur à 1 500 mais inférieur à 4 500 unités d'odeur par mètre cube, calculé conformément au présent guide.

Le Règl. de l'Ont. 267/03 ne permet pas l'épandage de MSNA sur des terres agricoles si leur seuil olfactif dépasse celui des MSNA CO3 (Règl. de l'Ont. 267/03, art. 8.2).

Lors de l'élaboration d'un plan MSNA, le concepteur certifié de plans MSNA doit déterminer la catégorie d'odeur des MSNA à l'aide d'une des trois méthodes décrites dans le présent guide.

4.1 Méthode de base : Tableau des catégories d'odeurs MSNA (section 5.0 de ce guide)

Cette méthode doit être utilisée lorsqu'il s'agit de MSNA énumérées dans le tableau des catégories d'odeurs MSNA (tableau 3 du document intitulé Tableaux de gestion des éléments nutritifs) et lorsque le promoteur accepte la classification.

Si les MSNA sont énumérées dans le tableau des catégories d'odeurs MSNA mais que le seuil olfactif précisé est jugé être, selon le promoteur, différent du seuil olfactif indiqué du titre sous lequel ces MSNA sont énumérées, une des autres méthodes décrites dans les sections 6.0, 7.0 ou 8.0 peut être utilisée pour déterminer la catégorie.

4.2 Procédure pour attribuer ou réévaluer et attribuer une catégorie d'odeur MSNA (attribution du directeur) (section 6.0 de ce guide)

Cette méthode permet au directeur d'attribuer une catégorie d'odeur à des matières qui ne sont pas énumérées dans le tableau des catégories d'odeurs MSNA, compte tenu de ses connaissances de ces MSNA et d'autres types similaires de MSNA.

Cette méthode peut également s'appliquer dans les situations où le promoteur et le directeur ne sont pas d'accord sur la catégorie d'odeur attribuée par la méthode de base ou sur la catégorie d'odeur révisée. Le processus de test d'évaluation des odeurs décrit dans les sections 7.0 et 8.0 du présent guide peut alors être utilisé pour aider à déterminer la catégorie d'odeur des MSNA.

4.3 Test d'évaluation des odeurs (section 7.0 et section 8.0 de ce guide)

Cette méthode peut être utilisée lorsque le promoteur et le directeur ne sont pas d'accord sur la catégorie d'odeur des MSNA. Dans ce cas, la catégorie d'odeur des MSNA peut être déterminée à l'aide du processus de test d'évaluation des odeurs décrit dans les sections 7.0 et 8.0 du présent guide.


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Auteur : Le personnel du MAAARO
Date de création : 14 septembre 2009
Dernière révision : 14 septembre 2009