Ontario (Canada) - Un endroit idéal pour votre entreprise
alimentaire
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Le Brésil et le Canada
Le premier investissement important du Canada dans l'économie
brésilienne a été la BrazilianTraction Light and
Power Company Inc. Fondée en 1899 et connue par la suite sous le
nom de Brascan, cette entreprise est devenue la plus grande société
privée d'Amérique latine et le plus grand employeur brésilien
du secteur privé, avec un effectif de plus de 50 000 personnes.
Brascan est maintenant une filiale de Brookfield Asset Management Inc,
une société cotée en bourse.
Les liens économiques entre les deux pays ont connu un essor considérable,
des entreprises canadiennes ayant investi des milliards de dollars au
Brésil.
Le Brésil a aussi augmenté ses investissements au Canada.
En 1989, Gerdau, qui est maintenant l'un des producteurs d'acier dont
la croissance est la plus rapide au monde, a commencé à
développer ses activités en Amérique du Nord avec
l'acquisition d'aciéries à Cambridge, en Ontario. Grâce
à cet investissement, Gerdau a pu poursuivre son expansion en Amérique
du Nord, avec l'acquisition, en 1999, de 75 % des intérêts
d'AmeriSteel, aux
États-Unis.
Vers le milieu de 2001, la société Brazil Votorantim Cimentos
a pris de l'essor en Amérique du Nord avec l'acquisition de St.
Marys Cement, dont le siège social est à Toronto, en Ontario.
Cette acquisition a facilité son expansion en Amérique du
Nord : Votorantim Cimentos possède désormais des bureaux
dans plus de 50 localités au Canada et aux États-Unis.
Eike Batista a fait preuve de la confiance que lui inspire l'Ontario
à plus d'une reprise. De 1986 à 2001, M. Batista était
président-directeur général de son entreprise de
Toronto, en Ontario, connue sous le nom de TVX Gold Inc. Annoncée
en 2002, cette société a fusionné avec les entreprises
canadiennes Kinross Gold Corp. et Echo Bay Mines Ltd., prenant ainsi le
septième rang des producteurs d'or mondiaux.
De plus, l'Ontario permet de lever des fonds pour des investissements
brésiliens, comme l'a prouvé M. Batista. En effet, en novembre
2007, sa nouvelle entreprise, OGX Petroleo e Gas Participacoes SA, a payé
1,2 milliard de dollars pour le développement de 21 champs pétroliers
en mer, remportant ainsi le plus grand nombre de parts dans les enchères
lancées par le Brésil pour le pétrole. Le Régime
de retraite des enseignantes et des enseignants de l'Ontario a contribué
à cet investissement à hauteur d'environ 425 millions de
dollars, venant ainsi en deuxième place, après M. Batista,
dans les intérêts de la société OGX.
Convention fiscale entre le Canada et le Brésil
Depuis juin 1984, le Brésil et le Canada sont liés par
une convention fiscale qui vise à éviter les doubles impositions.
Cette convention permet aux entreprises brésiliennes de déduire
les impôts qu'elles versent au Canada du montant de leurs impôts
au Brésil, et vice versa. De plus, la convention établit
des taux spéciaux d'imposition sur les intérêts, les
redevances et les honoraires de services techniques. À l'heure
actuelle, le Brésil et les États-Unis n'ont pas de convention
fiscale.
Taux de retenue d'impôt (%) pour une entreprise brésilienne
au Canada et aux États-Unis
Propriété
Dividendes
Intérêts
Redevances
Canada 10
% 15
%* 0
%** 15
%***
États-Unis
- 30
% 30
% 30
%
*Le taux de 15 % s'applique si le bénéficiaire
effectif des dividendes est une société qui détient
au moins 10 % des titres de la société qui verse les dividendes.
Autrement, le taux d'imposition serait celui qui s'appliquerait à
l'intérieur du pays. Le taux d'imposition canadien est de 25 %.
** Le taux de 0 % ne s'applique que si le créancier
et le débiteur sont indépendants. Dans le cas contraire,
le taux est de 15 % aux termes de la convention.
*** Un taux de 25 % s'applique aux redevances versées
pour des marques de commerce. Le taux de 15 % s'applique dans tous les
autres cas.
Bon nombre d'entreprises, dont Gerdau et Votorantim Cimentos, se sont
établies d'abord en Ontario avant d'étendre leurs activités
aux États-Unis. Pour les entreprises brésiliennes, la convention
fiscale avec le Canada peut rendre cette stratégie d'expansion
encore plus avantageuse.
Source : Données relatives à la Convention
fiscale entre le Brésil et le Canada fournies par Cristina Berry,
Deloitte, São Paulo, caberry@deloitte.com
De l'Ontario aux tables du monde
L'Ontario nourrit des millions de personnes dans le monde entier. Grâce
à son emplacement stratégique, au cœur de l'Amérique
du Nord, et à son climat tempéré, avec quatre saisons
distinctes, l'Ontario vient en troisième place pour la production
alimentaire en Amérique du Nord, et les entreprises de ce secteur
comptent parmi les plus diversifiées et compétitives au
monde.
Que ce soit à Toronto, la plus grande métropole de la province,
à Ottawa, la capitale nationale, ou dans de petites collectivités
rurales, l'Ontario abrite des milliers d'entreprises de transformation
des aliments, des fabricants d'ingrédients, des importateurs spécialisés
ainsi que des fournisseurs de services essentiels pour ce secteur (laboratoires
d'analyse, conditionnement spécialisé, entreposage et transport).
Les possibilités offertes par l'Ontario dans le secteur alimentaire
ne s'arrêtent pas là. En effet, l'Université de Guelph,
l'université axée sur l'agriculture la plus ancienne et
la plus prestigieuse du Canada et située à une heure à
peine de route de Toronto, offre des programmes entièrement agrées
en sciences de l'alimentation et en transformation et salubrité
des aliments. De plus, un certain nombre de collèges communautaires
proposent aussi des programmes de formation postsecondaire dans le domaine
de la transformation des aliments. Autre exemple d'excellente source d'expertise
dans le secteur alimentaire en Ontario : le Centre de technologie alimentaire
de Guelph, qui propose des solutions techniques originales et confidentielles
ainsi que de la formation, des conseils et des services de vérification
dans divers domaines, notamment la mise au point de produits, le conditionnement,
la durée de conservation, la salubrité, la qualité
et l'amélioration de la productivité. L'expérience
et l'expertise de l'Ontario dans le secteur alimentaire sont particulièrement
riches et étendues.
C'est pourquoi de nombreux géants de l'industrie alimentaire
mondiale, dont certains sont identifiés ici, ont investi
en Ontario, de même que des champions de demain (laiteries
artisanales, fromagers, boulangers, brasseries et vineries) qui
sont reconnus sur la scène internationale pour leurs produits
novateurs.
Exemples d'investissements récents dans l'industrie alimentaire
en Ontario :
Au cœur d'un vaste marché
Un coup d'œil sur la carte suffit pour constater que les entreprises
de production et de transformation alimentaire de l'Ontario sont situées
stratégiquement au cœur du vaste marché nord-américain
de plus de 400 millions de consommateurs.
Que vos produits soient destinés à des marchés situés
n'importe où au Canada, aux États-Unis ou au Mexique, un
emplacement en Ontario vous permettra d'accéder rapidement à
des marchés prospères de grande consommation et industriels.
Les plus grands marchés nord-américains, qui représentent
quarante pour cent de la population d'Amérique du Nord, sont tous
situés à moins d'une journée de route de la région
du grand Toronto qui abrite la concentration la plus importante de population
et d'entreprises de l'Ontario. Vos produits peuvent donc parvenir à
destination rapidement, et toujours frais.
Le réseau d'autoroutes de la série 400 de l'Ontario constitue
le pivot de l'infrastructure des transports de l'Ontario. Il se raccorde
directement aux autoroutes américaines et aux autres grandes artères
canadiennes… tout en n'étant que l'une des composantes du
réseau routier de 72 000 kilomètres (45 000 milles) de la
province. Pour une livraison rapide de vos produits à vos clients,
peu importe l'endroit où ils se trouvent et les défis de
leur chaîne d'approvisionnement, l'industrie du camionnage ontarienne,
à la fois sûre et responsable sur le plan environnemental,
l'Ontario offre une solution économique et souple, tout aussi efficace
pour l'importation d'ingrédients alimentaires.
L'Accord de libre-échange d'Amérique du Nord (ALENA), en
vigueur depuis 1994, a créé un environnement transparent
et régi par des règles claires pour les personnes et sociétés
canadiennes qui souhaitent investir ou exporter aux États-Unis
et au Mexique.
Pour assurer que vos produits arrivent à destination rapidement,
l'Ontario dispose de postes frontaliers pratiques vers les États-Unis.
Parallèlement à son réseau routier, l'Ontario possède
aussi un réseau ferroviaire tout aussi efficace, capable de transporter
des volumes élevés de marchandises, avec de multiples postes
frontaliers vers les États-Unis. Pour les marchandises de valeur
élevée, le transport peut aussi être assuré
par voie maritime ou aérienne. Avec cinq aéroports internationaux,
un réseau d'aéroports régionaux et un choix étendu
de transporteurs aériens, vous pouvez vous rendre en avion depuis
l'Ontario vers des centaines de villes américaines en quelques
heures à peine, et utiliser ainsi au mieux votre temps puis, dans
de nombreux cas, retourner chez vous le jour même.
Une économie robuste, dynamique et diversifiée
L'économie de l'Ontario compte parmi les plus puissantes et diversifiées
de l'Amérique du Nord et son PNB, qui est de plus de 555 milliards
de dollars, est plus élevé que celui de la Suisse, de la
Belgique, de la Grèce, de la Suède ou de l'Australie. Moteur
économique du Canada, l'Ontario produit 39 pour cent du PNB canadien
total.
L'économie de l'Ontario est particulièrement diversifiée
et axée sur l'exportation. Par exemple, l'Ontario produit plus
de véhicules que tout autre endroit sur le continent, il possède
un fort secteur de l'aérospatiale, et huit des plus grands fabricants
de produits chimiques au monde sont implantés dans la province.
L'Ontario est l'un des chefs de file mondiaux dans le secteur minier et
vient en troisième place en Amérique du Nord pour la biotechnologie.
Globalement, depuis 2003, les entreprises ont investi plus de 120 milliards
de dollars pour développer leurs activités en Ontario, notamment
AB Inbev, Vale, Gerdau et Votorantim.
Toronto est la plaque tournante des services financiers du Canada et
les cinq principales banques du Canada, qui sont toutes stables, bien
capitalisées et indépendantes du gouvernement, y ont leur
siège social.
Pour maintenir la croissance économique de la province, le gouvernement
accorde une grande priorité à la formation et au maintien
d'une main-d'œuvre compétente, notamment en accueillant des
travailleurs étrangers qualifiés.
Nos travailleurs sont…
Qualifiés : Notre province dispose d'un réseau
d'éducation de haute qualité et financé par les deniers
publics qui comprend 20 universités et 24 collèges afin
d'offrir une formation de niveau postsecondaire dans chaque secteur et
métier, y compris dans les domaines les plus avancés de
la science, du génie et des affaires.
Bien préparés : Le pourcentage des travailleurs
de l'Ontario qui ont suivi des études postsecondaires est le plus
élevé de tous les pays du G7.
Fiables : Dans le secteur manufacturier, les travailleurs
occupent leur poste pendant en moyenne 9,5 ans (alors que cette moyenne
est de 5,5 ans aux États-Unis); les coûts de transition et
de formation sont donc moins élevés.
Diversifiés : Parlant plus de 140 langues au
total, les travailleurs de l'Ontario peuvent communiquer avec les clients
et les fournisseurs dans leur propre langue, quel que soit l'endroit au
monde où ceux-ci se trouvent.
Tout en bénéficiant d'une croissance économique
importante, l'Ontario a été en mesure de maintenir une qualité
de vie exceptionnelle et un bon équilibre entre le travail et la
vie privée, ce qui permet d'attirer et de conserver une main-d'œuvre
de valeur. Même dans les plus grandes villes de l'Ontario, les employés
ont facilement accès à toutes sortes de loisirs, de divertissements
et d'activités culturelles, gratuitement ou à un coût
modeste. Notre société accueillante et multiculturelle permet
aux employés de maintenir des liens avec leur famille et leurs
amis, localement et dans le reste du monde.
Fardeau financier moins élevé pour les sociétés
L'Ontario simplifie continuellement son régime réglementaire.
Par exemple, il suffit de franchir deux étapes simples pour y lancer
une entreprise, alors qu'il y en a jusqu'à une vingtaine dans d'autres
pays industrialisés. L'assurance-santé pour les employés
coûte aux entreprises ontariennes moins de la moitié de ce
que doivent assumer leurs homologues américains.
Les taux d'imposition sur les sociétés sont concurrentiels
et stimulent l'investissement dans la province. Toutes les sociétés
qui possèdent un établissement permanent en Ontario doivent
payer un impôt sur le revenu fédéral et provincial.
Les revenus tirés de la fabrication et de la transformation d'aliments
sont imposés à un taux moindre que celui applicable aux
autres entreprises.
Grâce à une réduction générale des
impôts en 2007, d'ici 2012, le Canada aura atteint son objectif
de devenir le pays du G7 où le taux d'imposition sur les nouveaux
investissements des entreprises est le plus bas.
Programmes de soutien financier
Des programmes gouvernementaux offrent aux entreprises admissibles qui
exercent des activités au Canada une aide financière pour
l'infrastructure et la main-d'œuvre ainsi que pour le développement
et la commercialisation de technologies de pointe.
La Direction du développement des entreprises du ministère
de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario
peut aider les entreprises intéressées à présenter
une demande à ces programmes.
Nous pouvons vous aider à vous établir en Ontario
L'Ontario offre un certain nombre de programmes et d'initiatives afin
d'inciter les entreprises de transformation des aliments à s'établir
dans la province. Le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation
et des Affaires rurales de l'Ontario est le principal responsable provincial
du développement de l'industrie de la transformation des aliments
en Ontario.
Le personnel de la Direction du développement des entreprises
du ministère est à la disposition des entreprises internationales
qui souhaitent prendre de l'essor en s'établissant en Ontario.
Le personnel de la direction comprend des conseillers très spécialisés
dans l'industrie de la transformation des aliments qui ont pour objectif
de rendre simple et fructueuse l'implantation de nouvelles sociétés
en Ontario.
Pour de plus amples renseignements :
Bill Harvie
Conseiller en développement des investissements
Courriel : bill.harvie@ontario.ca
Téléphone : 519 826-4405
Télécopieur : 519 826-4333
www.investinontario.com/fr/
Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires
rurales de l'Ontario
Direction du développement des entreprises
1 Stone Road West, 3NE,
Guelph (Ontario) N1G 4Y2, Canada
www.ontario.ca/maaaro.
