Dans cette section

Outil d'aide à l'élaboration du protocole de traçabilité

Auteur : Le personnel du MAAARO
Date de création : 6 september 2007
Dernière révision : 6 september 2007

Introduction

L'élaboration d'un protocole de traçabilité dans le cadre du Programme de subventions pour les systèmes de traçabilité de l'Initiative de salubrité des aliments peut s'avérer complexe. Pour vous aider avec la mise en œuvre du programme et la documentation, le MAAARO a créé un outil d'aide à l'élaboration du protocole de traçabilité. Cet outil fournit une structure générale utile lors de la préparation d'un protocole de traçabilité au niveau de l'installation. Ce modèle s'applique à tous les types d'exploitations, de la ferme aux usines de transformation, et peut servir de guide durant l'étape de l'élaboration du protocole de traçabilité au niveau de l'installation. L'emploi de l'outil est optionnel. Toutefois, il faut s'assurer que tout protocole de traçabilité au niveau de l'installation inclut les éléments qui y sont indiqués. Même si cet outil a pour objectif de vous aider à enregistrer des renseignements sur votre système de traçabilité, il ne constitue pas un protocole de traçabilité complet. Le MAAARO n'acceptera pas ce document, même s'il est bien rempli, à la place du protocole de traçabilité, comme preuve de la mise en œuvre d'un système de traçabilité pour le remboursement des coûts admissibles dans le cadre du Programme. L'emploi de l'outil ne garantit aucunement que les preuves de la mise en œuvre soient suffisantes. Cet outil, même dûment rempli, ne peut remplacer d'aucune manière le protocole de traçabilité au niveau de l'installation.

L'outil d'aide à l'élaboration du protocole de traçabilité est basé sur les lignes directrices de Can-Trace, qui définissent les renseignements nécessaires pour appuyer un modèle de traçabilité direct. L'outil peut vous aider à créer un système visant à recueillir et à conserver les renseignements, ou à les communiquer aux autres personnes de la chaîne d'approvisionnement alimentaire. L'outil se divise en trois sections :

  • Intrants (les renseignements que vous recueillez auprès de vos fournisseurs)
  • Production/transformation (les renseignements générés durant la production, que vous conservez dans votre installation)
  • Extrants (les renseignements que vous communiquez à vos clients)

Ces trois sections sont sous-divisées en fonction des domaines d'opérations typiquement associés avec la traçabilité.

Chaque sous-section est organisée comme suit :

Si vos opérations comprennent plusieurs processus distincts, qui correspondent à une ou plusieurs sous-sections (p. ex., deux opérations distinctes de réception, de transformation ou d'envoi), vous devez remplir le tableau de la sous-section en question pour chacun d'eux.

Comme on l'a déjà mentionné, cet outil devrait vous aider lors de l'élaboration du protocole de traçabilité au niveau de votre installation. Selon les opérations qui se déroulent dans votre installation, vous devrez au besoin fournir d'autres renseignements pour préparer ce protocole.

Si vous avez besoin d'explications additionnelles pour ce qui est des termes utilisés dans le présent document, veuillez consulter l'annexe B : le dictionnaire des données Can-Trace, qui se trouve dans les Normes canadiennes des données pour la traçabilité alimentaire, version 2.0, accessible en ligne (www.can-trace.org) dans la section " Rapports ". L'outil d'aide à l'élaboration du protocole de traçabilité est accessible sur le site Web du MAAARO (http://www.omafra.gov.on.ca/french/infores/foodsafe/%20traceinfogrant.html). Si vous avez d'autres questions, veuillez communiquer avec un des coordonnateurs de projet de l'Unité des services à la clientèle, salubrité des aliments au 1 866 641-3663.

Intrants

1.1 Réceptions

Quelle est la norme?
Tous les intrants reçus dans vos installations (p. ex., engrais, graines, ingrédients, animaux en vie) doivent être accompagnés de documents fournissant suffisamment de renseignements pour retrouver leur provenance immédiate (p. ex., numéro de connaissement, manifeste pour le bétail, documents de transport). Les données doivent toutes être liées au fournisseur, par numéro de lot de l'intrant. Les coordonnées du fournisseur (nom de l'entreprise, nom de la personne-ressource, adresse, numéro de téléphone, numéro de télécopieur et adresse électronique) doivent être inscrites et conservées dans vos dossiers de manière à ce qu'elles soient facilement accessibles. Les données que vous recueillez et conservez pour chaque intrant vous aideront pour la gestion des stocks, vous aideront à déterminer les intrants particuliers utilisés pour chaque produit et, par conséquent, rendront le rappel d'un intrant plus efficace.

Quels renseignements sont requis? Définition Exemples
Numéro de lot (intrants) Numéro ou code exclusif qui représente un seul lot ou un groupe de produits intrants Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur du produit (intrants) Numéro, code ou descripteur exclusif qui représente un intrant précis Numéro de produit, code UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description du produit (intrants) Description du produit sans format prédéfini Nom du produit, variété, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., engrais 20-20-20, farine de blé entier)
Date de réception Date de réception de l'intrant jjmmaaaa, date ordinale (p. ex., 11072007, 192)
Identificateur du lieu d'expédition Indique précisément l'origine de l'intrant Adresse de l'établissement, identificateur assigné à l'établissement (p. ex., identificateur d'établissement de l'ACIB), numéro d'identification assigné au vendeur (p. ex., Ontario Stockyards à Cookstown en Ontario)
Identificateur d'expédition Descripteur exclusif qui indique précisément l'intrant expédié Numéro de facture exclusif, numéro de bon de commande, numéro de connaissement, numéro de manifeste pour le bétail
Identificateur de l'expéditeur Descripteur exclusif qui indique la partie qui vend le produit Syngenta Crop Protection Canada,
140 Research Lane, Guelph (Ontario)
Quantité Dénombrement, volume ou poids de l'intrant reçu 10, 200
Unité de mesure Description de l'unité utilisée pour exprimer la quantité Kilogrammes, boîtes, litres

Quel est votre protocole de traçabilité?

  • Énumérer les intrants reçus dans votre installation et les renseignements recueillis pour chacun d'eux.
  • Indiquer qui est responsable de la réception des intrants et de la vérification des renseignements comme de s'assurer que l'identificateur du produit, les numéros de lots et les quantités correspondent bien aux renseignements indiqués sur les documents fournis avec les produits.
  • Décrire comment et à quel endroit les données (y compris les coordonnées du fournisseur) sont recueillies et conservées.
  • Décrire comment le numéro de lot interne est lié au numéro de lot du fournisseur, s'il y a lieu.
  • S'il y a lieu, joindre un échantillon de votre documentation qui démontre que tous les renseignements nécessaires sont recueillis. Expliquer tous les renseignements pertinents que fournit ce document.
1.2 Entreposage des intrants

Quelle est la norme?
Tous les intrants entreposés doivent être facilement repérables par numéro de lot et doivent être liés à la documentation obtenue lors de leur réception. Les intrants doivent être entreposés de telle sorte qu'on puisse repérer avec précision et facilité les lots d'intrants voulus. L'inventaire doit fournir une description complète et précise de tous les numéros de lots des intrants et des quantités entreposées dans l'installation en tout temps.

Quels renseignements sont requis? Définition Exemples
Numéro de lot (intrants) Le numéro de lot attribué lors de la réception (voir 1.1) Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur du produit (intrants) Le numéro d'identificateur attribué lors de la réception (voir 1.1) Numéro de produit, code d'UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description du produit (intrants) La description donnée lors de la réception (voir 1.1) Nom du produit, variété, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., pommes Golden Delicious, maïs Dekalb Round-up Ready, carottes biologiques)
Date du déplacement Date à laquelle l'intrant a été déplacé pour être entreposé après sa réception jjmmaaaa, date ordinale (p. ex., 11072007, 192)
Nouvel emplacement Indique l'endroit dans l'installation où l'intrant est entreposé après sa réception Boîte 27 dans l'entrepôt 2
Quantité Dénombrement, volume ou poids de l'intrant entreposé 10, 200
Unité de mesure Description de l'unité utilisée pour exprimer la quantité Kilogrammes, boîtes, litres


Quel est votre protocole de traçabilité?

  • Décrire comment et à quel endroit les renseignements sur l'entreposage des intrants sont recueillis et conservés (votre système de gestion des stocks).
  • Décrire quels renseignements sur l'entreposage de l'intrant sont recueillis et conservés.
  • Indiquer qui est responsable de l'entreposage des intrants et de la gestion des stocks.
  • S'il y a lieu, joindre un diagramme de la disposition des aires d'entreposage des intrants dans votre établissement et un échantillon d'un inventaire. Expliquer tous les renseignements pertinents que fournit ce document.

Production/transformation

1.3 Tenue de registre pour les processus internes sur les intrants

Quelle est la norme?
Tous les déplacements de matériel (intrants) de l'entrepôt/des stocks vers l'aire de production/transformation doivent être notés par numéro de lot. L'inventaire doit être précis et à jour. En conservant les renseignements sur les intrants qui passent dans votre installation et sont utilisés pour produire des extrants, vous pourrez améliorer le processus de production, accroître l'efficacité des rappels et favoriser la différenciation de vos extrants sur le marché.

Quels renseignements sont requis? Définition Exemples
Numéro de lot (intrants) L'identificateur donné lors de la réception (voir 1.1) Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Numéro de lot (extrants) Numéro ou code exclusif qui représente un lot ou un groupe d'extrants Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur de l'extrant Numéro, code ou descripteur exclusif qui représente un extrant précis Numéro de produit, code d'UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description de l'extrant Description du produit sans format prédéfini Nom du produit, variété, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., pommes Golden Delicious, maïs Dekalb Round-up Ready, carottes biologiques)
Date du déplacement Date à laquelle l'intrant est déplacé de la réception ou de l'entrepôt vers l'aire de transformation jjmmaaaa, date ordinale (p. ex., 13072007, 194)
Nouvel emplacement Indique à quel endroit l'intrant a été déplacé dans l'installation pour la production/transformation Chaîne de production 1
Quantité Dénombrement, volume ou poids de l'intrant déplacé ou utilisé 5, 100
Unité de mesure Description de l'unité utilisée pour exprimer la quantité Kilogrammes, boîtes, litres

Quel est votre protocole de traçabilité?

  • Décrire comment et à quelle fréquence les quantités en stock sont mises à jour.
  • Indiquer qui est responsable de noter la sortie des intrants des stocks ou de l'entreposage.
1.4 Utilisation des intrants dans la production/transformation (possibilité de multiples étapes)


Note : Cette section doit être remplie pour chaque étape distincte de la production/transformation.

Quelle est la norme?
Tous les numéros de lots des intrants doivent être liés aux numéros de lots des extrants. Les extrants peuvent être numérotés individuellement ou par lot. Les renseignements requis doivent être enregistrés chaque fois qu'un produit ou qu'un contenant de produits change de forme à une étape donnée de sa transformation.

Quels renseignements sont requis? Définition Exemples
Numéro de lot (intrants) Le numéro de lot de l'intrant indiqué à la section 1.1 Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Numéro de lot (extrants) Le numéro de lot de l'extrant indiqué à la section 2.1 Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur de l'extrant L'identificateur de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de produit, code d'UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description de l'extrant La description de l'extrant donnée à la section 2.1 Nom du produit, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., génisse Angus, lait 1 %, tomates Roma en conserve)
Date de la production ou date du déplacement Date à laquelle l'extrant a été produit ou déplacé vers une autre aire de production jjmmaaaa, date ordinale, heure
Aire de production Indique l'aire de production de l'extrant dans l'installation Chaîne de production 1
Nouvel emplacement Indique à quel endroit l'intrant a été déplacé dans l'installation pour l'étape suivante de la transformation ou son conditionnement Déplacé vers la chaîne de production 2
Identificateur du producteur Descripteur exclusif du producteur de l'extrant Numéro FSMP
Quantité Dénombrement, volume ou poids de l'intrant utilisé pour le lot ou le groupe de produits Intrant = 1 lb
Unité de mesure Description de l'unité utilisée pour exprimer la quantité Kilogrammes, boîtes, litres

Quel est votre protocole de traçabilité?

  • Indiquer qui est responsable de noter l'information sur l'utilisation de l'intrant lors de la production/transformation.
  • Décrire quels renseignements sont notés sur chaque intrant utilisé dans la production/transformation et comment ces renseignements sont liés au numéro de lot de l'extrant en cours de transformation ou du produit fini.
  • Décrire comment et à quel endroit les renseignements sur les extrants en cour de transformation ou les produits finis sont conservés.
  • Décrire comment les renseignements sur les extrants en cours de transformations sont liés d'une étape à l'autre, et de l'étape finale aux opérations de conditionnement, s'il y a lieu.
  • Indiquer qui est responsable de noter les renseignements liés au déplacement des produits en transformation d'une étape de production à une autre, et des produits finis vers l'aire de conditionnement, et décrire comment et à quel endroit ces renseignements sont conservés.
  • Joindre des échantillons de documents associés à la production/transformation, s'il y a lieu. Expliquer tous les renseignements pertinents que fournissent ces documents.
1.5 Conditionnement/finition


Note : Cette section doit être remplie pour chaque étape distincte du conditionnement ou de la finition.

Quelle est la norme?
Tout le matériel de conditionnement utilisé dans le processus du conditionnement doit être inscrit par numéro de lot et lié au numéro de lot du produit fini. Les unités de production individuelles, les boîtes et les palettes de produits conditionnés doivent porter une étiquette portant l'identificateur exclusif de l'extrant. Les renseignements requis doivent être enregistrés chaque fois qu'un produit conditionné ou qu'un contenant de produits conditionnés est transporté vers une nouvelle aire ou une étape subséquente du conditionnement.


Quels renseignements sont requis? Définition Exemples
Numéro de lot (intrants) Le numéro de lot attribué lors de la réception (voir 1.1) Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur du produit (intrants) Le numéro d'identificateur attribué lors de la réception (voir 1.1) Numéro de produit, code d'UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description du produit (intrants) La description donnée lors de la réception (voir 1.1 Nom du produit, variété, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., pommes Golden Delicious, maïs Dekalb Round-up Ready, carottes biologiques)
Numéro de lot (extrants) Le numéro de lot de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur de l'extrant L'identificateur de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de produit, code d'UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description de l'extrant La description de l'extrant donnée à la section 2.1 Nom du produit, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., génisse Angus, lait 1 %, tomates Roma en conserve)
Date du conditionnement Date à laquelle l'extrant a été produit jjmmaaaa, date ordinale, heure
Quantité Dénombrement, volume ou poids de l'extrant produit dans un groupe ou lot précis Extrant = 200 sacs de pommes de terre de 50 lb
Unité de mesure Description de l'unité utilisée pour exprimer la quantité Kilogrammes, boîtes, litres

Quel est votre protocole de traçabilité?

  • Décrire quels renseignements sont recueillis concernant le matériel de conditionnement (intrants) utilisé dans le processus de conditionnement, et comment et à quel endroit ces renseignements sont conservés (s'il y a lieu).
  • Décrire comment les produits finis (extrants) sont étiquetés. Décrire comment et à quel endroit les renseignements sur le conditionnement ou la finition sont conservés. De plus, décrire comment le numéro de lot des produits finis (extrants) est lié aux intrants utilisés pour leur production.
  • Décrire quels renseignements sont fournis sur les étiquettes apposées sur chaque unité de production, boîte ou palette, s'il y a lieu.
  • Indiquer qui est responsable de noter les renseignements liés au déplacement des produits finis (extrants) d'une étape du conditionnement ou de la finition à une autre. De plus, décrire comment ces renseignements sont recueillis et à quel endroit ils sont conservés.
  • Joindre des exemples d'étiquettes pour une unité, une boîte ou une palette (s'il y a lieu) et indiquer les divers renseignements qui apparaissent sur chacune d'elles. Expliquer tous les renseignements pertinents que fournissent ces documents.
1.6 Entreposage

Quelle est la norme?
Tous les extrants ou les contenants de produits extrants en entreposage doivent être facilement repérables par numéro de lot et doivent être liés aux renseignements sur la production/transformation. L'inventaire doit fournir une description complète et précise de tous les extrants qui se trouvent dans l'entrepôt ou dans les aires d'entreposage temporaire, et ce, en tout temps. L'inventaire doit être gardé à jour. Les renseignements nécessaires doivent être notés chaque fois qu'un produit extrant est transporté vers un nouvel endroit.

Quels renseignements sont requis? Définition Exemples
Numéro de lot (extrants) Le numéro de lot de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur de l'extrant L'identificateur de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de produit, code d'UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description de l'extrant La description de l'extrant donnée à la section 2.1 Nom du produit, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., génisse Angus, lait 1 %, tomates Roma en conserve)
Date du déplacement La date à laquelle l'intrant a été déplacé de la réception à l'entrepôt jjmmaaaa, date ordinale (p. ex., 11072007, 192)
Ancien emplacement Indique à quel endroit se trouvait l'extrant dans l'installation avant son expédition ou son déplacement Chaîne de conditionnement 2
Nouvel emplacement Indique l'endroit dans l'installation ou se trouve l'extrant à des fins d'entreposage Déplacé vers l'entrepôt B
Quantité Dénombrement, volume ou poids de l'extrant produit dans ce lot ou ce groupe Extrant = 200 sacs de pommes de terre de 50 lb
Unité de mesure Description de l'unité utilisée pour exprimer la quantité Kilogrammes, boîtes, litres

Quel est votre protocole de traçabilité?

  • Décrire quels renseignements sur l'entreposage de l'extrant sont recueillis et conservés.
  • Indiquer qui est responsable de noter les déplacements des extrants de l'aire de conditionnement ou de finition vers l'entrepôt, et la quantité de chacun d'eux.
  • Décrire comment et à quel endroit les renseignements sur l'entreposage des extrants sont recueillis et conservés.
  • Décrire comment les renseignements sur le conditionnement ou la finition des extrants sont liés à ceux sur leur entreposage, s'il y a lieu.

Extrants

1.7 Expédition

Quelle est la norme?
Tous les extrants doivent être accompagnés de documents fournissant suffisamment de renseignements pour retrouver leur destination immédiate (p. ex., la facture d'expédition). Les renseignements nécessaires doivent être enregistrés chaque fois qu'un extrant est expédié à partir de l'entrepôt. Tous les numéros de lots des extrants doivent être liés aux renseignements sur la production. Les coordonnées du fournisseur (nom de l'entreprise, nom de la personne-ressource, adresse, numéro de téléphone, numéro de télécopieur et adresse électronique, entreprise d'expédition ou de transport) doivent être inscrites et conservées dans vos dossiers et facilement accessibles. En communiquant les renseignements sur le lot d'extrants que vous fournissez à vos clients, et en associant ce numéro de lot à la production et aux renseignements sur les intrants que vous avez recueillis et conservés, vous pourrez montrer à vos clients que vous pouvez effectuer facilement et avec précision un rappel, au besoin.

Quels renseignements sont requis? Définition Exemples
Numéro de lot (extrants) Le numéro de lot de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur de l'extrant L'identificateur de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de produit, code d'UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description de l'extrant La description de l'extrant notée à la section 2.1 Nom du produit, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., génisse Angus, lait 1 %, tomates Roma en conserve)
Date d'expédition Date à laquelle l'extrant a été expédié jjmmaaaa, date ordinale (p. ex., 11072007, 192)
Identificateur de l'expéditeur Identificateur exclusif de l'installation dans laquelle l'extrant a été produit Joe's Packing Shed
Identificateur du lieu d'expédition Indique l'origine des articles de l'extrant Adresse de l'établissement, identificateur assigné à l'établissement (p. ex., numéro d'établissement de l'ACIB), identificateur assigné au vendeur
Identificateur du destinataire Identificateur exclusif de l'endroit vers lequel l'extrant est expédié Sobey's, Mississauga, magasin 1122
Identificateur de la destination Indique la destination des extrants Sobey's, 2458, rue Dundas O., Mississauga (Ontario) L5K 1R8
Quantité Dénombrement, volume ou poids de l'extrant produit dans ce lot ou ce groupe de produits 500 sacs de pommes de terre de 3 lb
Unité de mesure Description de l'unité utilisée pour exprimer la quantité Kilogrammes, boîtes, litres


Quel est votre protocole de traçabilité?

  • Décrire quels renseignements sur l'expédition de l'extrant sont recueillis, comment ils sont recueillis et à quel endroit ils sont conservés.
  • Décrire comment les renseignements sur l'expédition de l'extrant sont liés aux numéros de lots des extrants et aux numéros de lots des intrants.
  • Indiquer qui est responsable de noter les renseignements sur l'expédition de l'extrant.
  • Joindre un échantillon des bons de commande du client ou de la facture d'expédition, s'il y a lieu. Expliquer tous les renseignements pertinents que fournit ce document.
1.8 Vente

Quelle est la norme?
Les extrants vendus dans les magasins de détail sur place doivent porter des étiquettes avec le numéro de lot, qui peut être lié aux renseignements sur la production et le conditionnement. L'inventaire doit fournir une description complète et précise de tous les lots d'extrants et des quantités disponibles pour la vente au détail dans l'établissement, en tout temps. L'inventaire doit être gardé à jour.

Quels renseignements sont requis? Définition Exemples
Numéro de lot (extrants) Le numéro de lot de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de lot, numéro de groupe, numéro de production, date de conditionnement, date " meilleur avant ", numéro d'étiquette d'oreille
Identificateur de l'extrant L'identificateur de l'extrant inscrit à la section 2.1 Numéro de produit, code d'UGS ou PLU (p. ex., code PLU : 4020, DKC26-75)
Description de l'extrant La description de l'extrant donnée à la section 2.1 Nom du produit, race, caractéristiques de la valeur ajoutée (p. ex., génisse Angus, lait 1 %, tomates Roma en conserve)
Date du déplacement Date à laquelle l'extrant a été déplacé de l'aire de production, de conditionnement ou d'entreposage pour sa vente jjmmaaaa, date ordinale (p. ex., 11072007, 192)
Quantité Dénombrement, volume ou poids de l'extrant produit dans ce lot ou ce groupe de produits 10 sacs de pommes de terre de 3 lb
Unités de mesure Description de l'unité utilisée pour exprimer la quantité Kilogrammes, boîtes, litres


Quel est votre protocole de traçabilité?

  • Pour les magasins de vente au détail sur place, décrire comment et à quel endroit les renseignements sur l'inventaire des extrants sont recueillis et conservés.
  • Indiquer qui est responsable de la gestion des stocks d'extrants et quels renseignements relatifs à l'inventaire des extrants sont recueillis et conservés.
  • Joindre un échantillon de l'inventaire pour les magasins de vente au détail, s'il y a lieu. Expliquer tous les renseignements pertinents que fournit ce document.

| Haut de la page |

Pour plus de renseignements :
Sans frais : 1 866-641-3663
Courriel : FSI.omafra@ontario.ca