Élevage de chèvres laitières

Le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario (MAAARO) sont chargés d'inspecter les fermes d'élevage de chèvres laitières avant qu'elles commencent leurs activités et d'effectuer des inspections régulières par la suite. Les inspections servent à déterminer si l'exploitant respecte toutes les exigences réglementaires prévues par la Loi sur le lait.

La liste qui suit se veut un guide sur la façon d'exploiter une ferme d'élevage de chèvres en Ontario afin de produire du lait salubre et de grande qualité. Elle renferme les critères d'inspection qu'utilisent le MAAARO pour établir le rapport d'inspection d'une ferme d'élevage de chèvres laitières, et son contenu est fondé sur les exigences applicables à la qualité A qui figurent dans le Règlement 761 (en anglais seulement) pris en application de la Loi sur le lait (Ontario).

Critères d'inspection pour le lait de qualité A

Extérieur de la laiterie - Laiterie - Déchets de la laiterie - Matériel de refroidissement - Procédure de traite - Matériel de traite - Aire de traite - Médicaments pour le bétail - Chèvrerie - État des animaux - Aire d'exercice et pâturage - Entreposage du fumier - Qualité du lait de chèvre - Recommandations environnementales - Exigences du Code du bâtiment

Extérieur de la laiterie

Bâtiments

  • L'extérieur des bâtiments servant à la production du lait est convenable et en bon état et peut être gardé propre.

Aire entourant la laiterie

  • L'aire qui entoure la laiterie est propre, ordonnée, bien drainée et exempte de contamination et de bétail.

Aire de chargement

  • Il y a une dalle de béton ou des pierres à l'entrée de l'aire de chargement et sous l'orifice de cloison. L'entrée de la laiterie est propre et exempte de débris.

Orifice de cloison

  • L'orifice de cloison est fermé et doté d'un dispositif de fermeture automatique. Il est en bon état et situé près de la vanne de sortie du réservoir à lait.

Récipient et interrupteur

  • Il y a un récipient et un couvercle approuvés à l'extérieur de la laiterie, et l'interrupteur de marche-arrêt est à l'intérieur.

Laiterie

Les producteurs de lait de chèvre de qualité A doivent avoir une laiterie qui se trouve dans un local fermé distinct.

Dimensions

  • La laiterie doit contenir une aire de travail suffisamment grande qui répond aux normes régissant le lait de qualité A. Il doit y avoir un dégagement d'au moins 60 centimètres (2 pieds) entre le réservoir à lait et les murs ou tout autre accessoire fixe permanent.

Propreté et ordre

  • Le plafond, les murs, les portes, les fenêtres, les planchers et les drains doivent être propres.

Absence d'objets inutiles

  • La laiterie doit servir exclusivement au refroidissement et à l'entreposage du lait ainsi qu'au nettoyage, à la désinfection et à l'entreposage du matériel et de l'équipement utilisés pour la production et la manipulation du lait.

Portes fermées

  • Les portes doivent être hermétiques et fermées de sorte qu'aucun ravageur, contaminant ou odeur ne puisse entrer.

Fermeture automatique des portes

  • Les portes de la laiterie doivent être munies d'un dispositif de fermeture automatique qui fonctionne.

Aire d'observation

  • Il doit y avoir une fenêtre par laquelle le préposé au classement du lait peut observer, de l'intérieur de la laiterie, le compartiment de la pompe de transfert entre la laiterie et le réservoir du véhicule de transport.

Moustiquaires

  • Les ouvertures extérieures doivent être munies d'une moustiquaire de sorte que les insectes ne puissent pas entrer. Une moustiquaire n'est pas exigée pour les portes fermées ou munies d'un dispositif de fermeture automatique ni pour les fenêtres qui ne s'ouvrent pas.

Plancher

  • Les planchers doivent être lavables, imperméables et exempts de creux, de fissures ou de lézardes. Ils doivent avoir une pente qui favorise l'évacuation des eaux usées. Les siphons de sol doivent avoir un diamètre minimal de 10 centimètres (4 pouces), être munis d'un couvercle sanitaire et se trouver à au moins 60 centimètres (2 pieds) de la vanne de sortie du réservoir à lait.

Drainage

  • Les drains des éviers doivent être munis d'un siphon et raccordés directement à un conduit de drainage.

Murs

  • Les murs doivent être revêtus d'un matériau dur, lisse, lavable et à l'épreuve de l'eau, être exempts de creux, de fissures et de lézardes et être peints ou nettoyés au besoin de sorte qu'ils demeurent propres.

Plafond

  • Le plafond doit être revêtu d'un matériau dur, lisse, lavable et à l'épreuve de l'eau, être exempt de creux, de fissures et de lézardes et être peint ou nettoyé au besoin de sorte qu'il demeure propre.

Éclairage approprié

  • Il doit y avoir un éclairage suffisant pour mener les activités de la laiterie et effectuer des inspections.

Protection de l'éclairage

  • Les appareils d'éclairage et les ampoules doivent être munis d'un revêtement ou d'un couvercle incassable.

Ventilation et isolation

  • La ventilation et l'isolation doivent être suffisantes pour empêcher la formation de condensation et l'accumulation d'odeurs en tout temps.

Lutte contre les mouches - absence d'animaux, de ravageurs et de mouches

  • Des mesures permanentes doivent être prises afin que la laiterie soit exempte d'animaux, de ravageurs et de mouches ainsi que de toute trace d'animaux, de ravageurs et de mouches.

Entreposage des produits chimiques

  • Les contenants doivent être entreposés à un endroit convenable de manière à prévenir la contamination du lait. Il est interdit d'entreposer dans la laiterie des pesticides ou d'autres produits toxiques, à l'exception de ceux directement liés à l'exploitation de la laiterie. Les produits de nettoyage doivent être rangés selon les recommandations du fabricant.

Étiquetage des produits chimiques

  • Les contenants doivent être correctement étiquetés afin que les produits chimiques soient utilisés de façon appropriée et sécuritaire.

Produits chimiques approuvés

  • Il faut utiliser uniquement des produits nettoyants et des désinfectants approuvés pour les laiteries.

Boyau muni d'une buse

  • Un boyau muni d'une buse doit être accessible dans la laiterie pour permettre le rinçage du réservoir à lait et le nettoyage.

Rangement du boyau

  • Il faut accrocher soigneusement le boyau pour éviter de le contaminer ou de contaminer la buse.

Évier à deux compartiments

  • Il est recommandé que l'évier à deux compartiments soit en acier inoxydable et qu'il soit suffisamment grand pour permettre le nettoyage du matériel de traite et le lavage des mains.

Poste de lavage des mains

  • Le poste de lavage des mains doit contenir tout le matériel nécessaire au lavage et au séchage des mains.

Étagères hydrofuges

  • Les étagères servant à entreposer les seaux, les pots trayeurs et d'autre matériel de traite doivent être faites d'acier inoxydable ou d'un autre matériau hydrofuge. De plus, elles doivent être maintenues dans un état salubre.

Fiche des procédures de nettoyage actuelles

  • La fiche des procédures de nettoyage actuelles doit indiquer la marche à suivre ainsi que les quantités et les types de produits chimiques nécessaires pour nettoyer efficacement le matériel. Elle doit être mise à jour par le fournisseur au moins une fois par année.

Alimentation en eau chaude

  • Il faut disposer d'un réseau d'alimentation en eau chaude convenable (température minimale recommandée de 74°C ou 165,2°F) pour le nettoyage et la désinfection.

Pression suffisante

  • La pression du réseau d'alimentation en eau de la laiterie doit être suffisante pour permettre le nettoyage et la désinfection.

Analyse de l'eau

  • Il faut analyser l'eau du réseau d'alimentation en eau potable au moins une fois par année afin de vérifier la présence de coliformes et d'E. coli.

Déchets de la laiterie

Élimination des eaux de lavage

  • Il faut disposer d'un système permettant d'éliminer convenablement les eaux de lavage et les autres déchets de la laiterie sans qu'ils polluent l'environnement ou deviennent une source de contamination.

Type de système d'élimination des déchets de la laiterie

  • Le système peut être l'un des suivants : tranchée d'infiltration, étang ou entreposage du fumier, puits sec ou puits de roche ou autre.

Matériel de refroidissement (d'après le réservoir à lait principal)

Température actuelle du lait

  • La température du lait doit être maintenue entre 1°C et 4°C (entre 33,8°F et 39,2°F).

Construction du réservoir à lait

  • Le réservoir à lait doit être en acier inoxydable, être maintenu en bon état, avoir des surfaces lisses et être exempt de fissures, de joints ouverts, etc.

Volume minimal

  • Le réservoir à lait doit être suffisamment grand pour que le lait de la première traite puisse y être agité convenablement sans qu'il gèle.

Efficacité et température de refroidissement

  • Le lait doit être refroidi et conservé à une température se situant entre 1°C et 4°C (entre 33,8°F et 39,2°F) dans les deux heures suivant la première traite et dans l'heure qui suit la traite suivante. La température du mélange ne doit pas dépasser 10°C (50°F).

Précision du thermomètre

  • Le thermomètre doit indiquer la température à 1°C (33,7°F) près. L'utilisation d'un thermomètre portatif en acier inoxydable est jugée acceptable.

Dispositif d'agitation

  • Le lait doit être agité au moins cinq minutes par heure au moyen d'un dispositif d'agitation intermittent.

Robinet de sortie et bouchon

  • Le robinet de sortie ne doit pas fuir. Il doit être muni d'un bouchon permettant de prévenir la contamination externe.

Sonde d'échantillonnage à long manche

  • Au besoin, le producteur doit fournir au préposé au classement du lait une sonde d'échantillonnage à long manche propre et approuvée ainsi qu'une solution désinfectante.

Propreté des surfaces extérieures

  • Les surfaces extérieures doivent demeurer propres et salubres.

Propreté des surfaces intérieures

  • Le réservoir à lait doit être nettoyé après chaque chargement et désinfecté avant chaque utilisation.

Radiateur du condenseur

  • Le radiateur du condenseur doit être propre et exempt de poussière.

Évaluation du lait

  • Le lait doit être propre et exempt d'odeurs indésirables et de substances étrangères, comme la glace et les amas de matière grasse.

Procédure de traite

Matériel propre et désinfecté

  • Le matériel de traite doit être rincé et nettoyé immédiatement après son utilisation. De plus, il doit être désinfecté au moyen de produits chimiques approuvés avant son utilisation.

Préparation de la mamelle

  • Avant la traite, il faut nettoyer les trayons, les désinfecter à l'aide de produits approuvés portant un numéro d'identification du médicament (DIN) et les assécher.

Serviettes à usage unique

  • Les serviettes en papier doivent être jetées une fois utilisées. Il faut employer une seule serviette en tissu par animal durant la préparation de la mamelle. Les serviettes en tissu doivent être lavées avant leur réutilisation.

Trempage des trayons

  • Une solution approuvée (portant un numéro d'identification du médicament) pour le trempage des trayons doit être utilisée après chaque traite.

Propreté du contenant servant au trempage

  • Le contenant utilisé pour le trempage des trayons après la traite doit être nettoyé autant qu'il est nécessaire afin d'éviter la contamination.

Matériel de traite

Les surfaces qui entrent en contact avec le lait doivent être nettoyées après chaque traite, et il ne doit rester aucun dépôt visible. Le matériel de traite et les ustensiles en métal doivent être faits d'acier inoxydable, être en bon état et être exempts de rouille et de joints ouverts. Les pièces en plastique ou en caoutchouc doivent être en bon état, lisses et exemptes de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, elles doivent être remplacées selon les recommandations du fabricant.

Manchons-trayeurs

  • Les manchons-trayeurs doivent être propres, en bon état, lisses et exempts de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, ils doivent être remplacés selon les indications du fabricant.

Coupelles de lavage

  • Les coupelles de lavage doivent être propres, en bon état, lisses et exemptes de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, elles doivent être remplacées selon les indications du fabricant.

Griffes et autres pièces

  • Les griffes et les autres pièces doivent être propres, en bon état, lisses et exemptes de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, elles doivent être remplacées selon les indications du fabricant.

Intérieur des tuyaux à lait

  • L'intérieur des tuyaux à lait doit être propre, en bon état, lisse et exempt de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, les tuyaux doivent être remplacés selon les indications du fabricant.

Extérieur des tuyaux à lait

  • L'extérieur des tuyaux à lait doit être propre, en bon état, lisse et exempt de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, les tuyaux doivent être remplacés selon les indications du fabricant.

Pots trayeurs et couvercles

  • Les seaux et les couvercles doivent être propres, en bon état, lisses et exempts de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, ils doivent être remplacés selon les indications du fabricant.

Seaux à lait

  • Les seaux à lait doivent être propres, en bon état, lisses et exempts de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, ils doivent être remplacés selon les indications du fabricant.

Entreposage approprié du matériel

  • Les pots trayeurs, les couvercles, les seaux à lait et le matériel connexe doivent être nettoyés, égouttés et entreposés convenablement dans la laiterie sur des étagères hydrofuges ou des crochets.

Extérieur du lactoduc

  • L'extérieur du lactoduc doit être propre et contenir des soudures et des joints sanitaires. La tuyauterie doit être bien construite.

Intérieur du lactoduc

  • L'intérieur du lactoduc doit être propre et contenir des soudures et des joints sanitaires. La tuyauterie doit être bien construite.

Emplacement des robinets

  • Les robinets à lait doivent être situés dans la moitié supérieure du lactoduc de sorte que la variation de l'intensité du vide soit réduite au minimum et que le lait puisse s'écouler librement dans la chambre de réception.

Propreté des robinets

  • Les robinets doivent demeurer propres de sorte qu'ils ne contaminent pas le contenu du lactoduc.

Pente du lactoduc

  • La pente du lactoduc doit être suffisante pour permettre au lait de s'écouler dans la chambre de réception. Une pente minimale de 1 % est recommandée (élévation d'un pouce ou 2,54 cm sur une longueur de 100 pouces ou 254 cm).

Fixation du lactoduc

  • Le lactoduc doit comprendre un nombre suffisant de points d'attache de manière à maintenir une pente continue et à empêcher tout mouvement excessif durant la traite et le nettoyage.

Joints d'étanchéité

  • Les joints d'étanchéité doivent être propres, en bon état, lisses et exempts de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, ils doivent être remplacés selon les indications du fabricant.

Installation de vide

  • Les tuyaux, les canalisations, les régulateurs, les tamis, les injecteurs d'air et les pulsateurs doivent être propres et exempts d'odeurs désagréables.

Compteurs et capteurs de débit

  • Les compteurs et les capteurs de débit doivent être propres, en bon état, lisses et exempts de cloques, ne pas laisser de trace, etc. De plus, ils doivent être replacés selon les indications du fabricant.

Interrupteur de sécurité du lactoduc

  • L'interrupteur de sécurité du lactoduc doit fonctionner pour empêcher que de l'eau ou des produits chimiques servant au nettoyage soient ajoutés dans le réservoir à lait et que du lait s'écoule dans le drain.

Chambre de réception, sondes et bouchons

  • La chambre de réception, les sondes et les bouchons doivent être propres et conçus de manière à assurer la salubrité. De plus, les sondes et les bouchons ne doivent pas être usés ni laisser de trace.

Piège sanitaire

  • Le piège sanitaire doit être propre, en état de marche et exempt d'odeurs désagréables.

Filtration du lait

  • Le lait doit être filtré au moyen d'un filtre à usage unique ou d'un filtre à mailles en acier inoxydable.

Aire de traite

Plancher de la salle de traite

  • Le plancher de la salle de traite doit être propre, être fait de béton ou d'un autre matériau hydrofuge et avoir une pente suffisante pour assurer le drainage.

Rampes

  • Les rampes doivent être propres et faites de béton ou d'un autre matériau hydrofuge.

Supports

  • Les supports doivent être propres et faits de béton ou d'un autre matériau hydrofuge.

Drainage approprié

  • L'aire de traite doit contenir des drains munis d'un siphon qui permettent d'évacuer tous les liquides.

Murs

  • Les murs de la salle de traite doivent être bien construits et faits de matériaux qui sont faciles à nettoyer et qui ne contaminent pas le lait.

Plafond

  • Le plafond de la salle de traite doit être bien construit et fait de matériaux qui sont faciles à nettoyer et qui ne contaminent pas le lait.

Éclairage

  • L'éclairage de la salle de traite doit être suffisant pour permettre de voir les mamelles durant la traite ou d'effectuer la traite, le nettoyage ou des inspections.

Ventilation

  • La ventilation doit être contrôlée de manière à prévenir la formation de condensation et l'accumulation d'odeurs susceptibles de modifier les caractéristiques organoleptiques du lait.

Chauffage

  • L'aire de traite doit être bien isolée et bien chauffée afin de prévenir le gel.

Lutte contre les mouches dans la salle de traite

  • Des mesures de lutte suffisantes doivent être établies pour empêcher la contamination excessive du lait, du matériel de traite et de l'aire de traite par les mouches.

Accès restreint

  • Afin de prévenir la contamination du matériel et de l'aire de traite, il est interdit de laisser entrer des animaux domestiques ou du bétail entre les traites.

Entretien

  • La salle de traite doit demeurer propre. Les murs et le plafond doivent être nettoyés, peints ou blanchis au moins une fois par année ou autant qu'il est nécessaire pour en assurer la propreté.

Médicaments pour le bétail

Registre temporaire

  • Il est recommandé de tenir un registre temporaire de tous les traitements administrés aux animaux laitiers pour informer le personnel de traite ou lui rappeler que le lait provenant d'animaux traités ne doit pas se retrouver dans le réservoir à lait.

Registre permanent

  • Il est recommandé de tenir un registre permanent des traitements administrés aux animaux laitiers.

Identification des chèvres traitées

  • Il faut identifier les chèvres traitées au moyen d'une bague ou d'un marqueur de couleur afin d'éviter que du lait contaminé ne soit versé dans le réservoir à lait.

Méthode de traite

  • Le lait provenant de chèvres traitées doit être manipulé séparément pour éviter toute contamination du réservoir à lait. Par exemple, il faut traire les chèvres traitées en dernier en utilisant un pot trayeur et une griffe distincts. Si la traite se fait au moyen d'un lactoduc, il faut traire les chèvres traitées en dernier, après que le lactoduc a été retiré du réservoir à lait.

Analyse pour les nouveaux animaux

  • Lorsque de nouveaux animaux en lactation sont achetés, il faut les soumettre à une analyse visant à déceler la présence d'antibiotiques et obtenir un résultat négatif avant de les intégrer au troupeau d'animaux laitiers.

Rangement convenable des médicaments

  • Les médicaments doivent être rangés dans une armoire fermée ou dans un réfrigérateur de manière à empêcher la contamination du lait. Les médicaments périmés doivent être jetés rapidement et convenablement.

Directives non conformes à celles figurant sur l'étiquette

  • Lorsque les délais d'attente ne sont pas connus, le lait provenant de chèvres traitées doit être analysé et jugé exempt d'inhibiteur avant d'être versé dans le réservoir à lait. L'ordonnance du vétérinaire doit toujours être respectée dans le cas d'un emploi non conforme aux directives de l'étiquette.

Accès à une trousse de dépistage d'inhibiteurs

  • Les producteurs doivent avoir leurs propres trousses de dépistage ou savoir où ils peuvent faire analyser leur lait, au besoin, pour le dépistage d'inhibiteurs (par exemple, s'adresser à un vétérinaire ou à un établissement de transformation du lait ou utiliser une trousse d'un autre producteur.)

Chèvrerie

Murs

  • Les murs de la chèvrerie doivent être bien construits et maintenus en bon état.

Plafond

  • Le plafond doit être bien construit et maintenu en bon état.

Entretien

  • La chèvrerie doit être propre, et les murs et le plafond doivent être nettoyés, peints ou blanchis au moins une fois par année ou autant qu'il est nécessaire pour qu'ils restent propres.

Enclos propre et sec

  • Il doit y avoir une quantité suffisante de litière pour permettre aux chèvres de demeurer propres et sèches et pour réduire les odeurs au minimum.

Espace suffisant

  • L'enclos doit être suffisamment grand pour que les animaux puissent se déplacer normalement et aient un espace pour se reposer sans être entassés.

Mangeoires

  • Les mangeoires doivent être propres, avoir une surface lisse, être faciles à nettoyer et être exemptes d'aliments moisis ou d'autres débris pouvant avoir une incidence sur la qualité du lait.

Éclairage

  • L'éclairage doit être convenable et bien réparti. De plus, il doit y avoir suffisamment de lumière artificielle dans la chèvrerie.

Ventilation et qualité de l'air

  • La ventilation doit être contrôlée de manière à prévenir l'accumulation d'odeurs et d'humidité.

Absence d'espèces non autorisées

  • Des volailles, des porcs, des lapins ou d'autres espèces non autorisées ne peuvent être hébergés dans la chèvrerie.

Lutte contre les mouches

  • Des mesures de lutte appropriées doivent être établies afin de réduire au minimum la population de mouches.

Aucune accumulation de fumier

  • Il faut enlever régulièrement le fumier pour prévenir les odeurs, le ruissellement et la création d'aires de reproduction de ravageurs.

Eau potable

  • Il faut offrir aux animaux une quantité suffisante d'eau potable dans des contenants propres.

État des animaux

Propreté et tonte des chèvres

  • Les chèvres doivent être exemptes de fumier, de poussière, de saleté et de poils détachés. En outre, elles doivent être tontes au besoin.

Condition physique

  • Les chèvres doivent être en bonne condition physique.

Parage des sabots

  • Les sabots des chèvres doivent être parés.

Aire d'exercice et pâturage

Drainage approprié

  • L'aire d'exercice ou le pâturage doit avoir une surface ferme qui demeure exempte d'eau, de boue et de trous toute l'année.

Entreposage du fumier

Emplacement

  • Il faut entreposer le fumier à l'écart de la laiterie et de l'aire de traite de manière à réduire au minimum les effets qu'il peut avoir sur la qualité du lait en raison de la circulation, des odeurs et des mouches.

Accès restreint des chèvres

  • L'aire d'entreposage du fumier doit être clôturée ou située à un endroit où les chèvres ne peuvent accéder au fumier ou aux eaux de ruissellement.

Maîtrise des eaux de ruissellement

  • La conception et les dimensions des installations destinées à maîtriser les eaux de ruissellement doivent permettre d'entreposer convenablement les accumulations de fumier et d'empêcher le ruissellement.

Qualité du lait de chèvre - lait de qualité A

En plus des normes minimales relatives aux locaux, les normes minimales ci-dessous concernant la qualité du lait s'appliquent. Le lait de qualité A doit :

  • contenir moins de 321 000 cellules bactériennes individuelles par millilitre selon le Bactoscan ou 50 000 bactéries par millilitre selon la méthode de numération standard sur plaque;
  • être exempt d'inhibiteur;
  • être sucré et propre;
  • être exempt de saveur ou d'odeur indésirable;
  • provenir de chèvres en santé;
  • ne pas avoir été altéré ni contenir de contaminants.

Avant de vider un réservoir à lait, le préposé au classement du lait classe le lait qu'il contient. S'il détermine que le lait n'est pas de qualité A, il le rejette. C'est au producteur qu'il incombe de détruire le lait rejeté.

Recommandations environnementales

Ce qui suit ne fait pas partie des exigences relatives à la qualité A prévues par la Loi sur le lait (Ontario). Il s'agit de recommandations faites par le MAAARO en vertu de la Loi sur la protection de l'environnement et de la Loi sur les ressources en eau de l'Ontario, qui relèvent du ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique.

  • Les eaux de lavage du centre de traite doivent être éliminées d'une manière qui ne pollue pas l'environnement, comme le prévoit le Règlement de l'Ontario 267/03 pris en vertu de la Loi sur la gestion des éléments nutritifs.
  • Avant d'installer, d'agrandir ou de modifier un système souterrain d'élimination des déchets dans un centre de traite, il faut obtenir un permis de construction délivré par la municipalité.

Conséquences possibles du non-respect des recommandations environnementales :

  • le classement « qualité A » peut être retiré en raison d'odeurs excessives ou de la contamination de l'aire entourant la laiterie qui sont attribuables aux déchets produits par le centre de traite;
  • des accusations peuvent être portées par le ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique en vertu de la Loi sur les ressources en eau de l'Ontario en cas de pollution de l'environnement, et ce, même si un certificat d'autorisation a été délivré.

Exigences du Code du bâtiment

La Loi de 2006 sur le Code du bâtiment de l’Ontario est le principal texte qui régit la construction de bâtiments de ferme dans la province. Les bâtiments qui servent à loger des animaux et les structures d’entreposage du fumier sont également régis par la Loi de 2002 sur la gestion des éléments nutritifs (LGEN). La construction ou la rénovation de toute structure de ferme doit être conforme à ces lois. Pour tout projet de construction d’un bâtiment agricole, le propriétaire de l’exploitation doit obtenir un permis avant le début des travaux.


Pour plus de renseignements :
Sans frais : 1 877 424-1300
Local : 519 826-4047
Courriel : ag.info.omafra@ontario.ca
Auteur : Le personnel du MAAARO
Date de création : 23 mai 2013
Dernière révision : 09 juillet 2015