Liste de contrôle des producteurs pour le programme Avantage

Avantage Bonnes pratiques agricoles est un programme volontaire qui porte sur les pratiques en matière de salubrité des aliments à la ferme. Il propose une approche globale qui couvre tous les aspects de la production tant végétale qu'animale.

La liste de contrôle des producteurs est un outil d'auto-évaluation qui vous permet de vérifier que vous avez mis en œuvre les pratiques recommandées dans le Manuel des bonnes pratiques agricoles ou de déterminer les lacunes dans votre exploitation.

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Même s'il ne s'agit pas d'une liste de contrôle officielle pour les vérifications, ce document peut vous aider à vous préparer à une vérification éventuelle. En outre, il peut servir à montrer aux consommateurs ou aux acheteurs que vous appliquez de bonnes pratiques agricoles dans votre exploitation.

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Il est recommandé d'avoir en main un exemplaire du Manuel des bonnes pratiques agricoles et de faire l'activité " Ce qui s'applique à ma ferme " qui y figure avant de commencer à remplir la liste de contrôle.

Comment utiliser la liste de contrôle des producteurs

La liste de contrôle des producteurs établie pour le programme Avantage reprend les pratiques formulées dans le Manuel des bonnes pratiques agricoles. Le numéro et le titre des pratiques correspondent à ceux indiqués dans le manuel.

Directives pour remplir la liste de contrôle :

1. Remplissez la section " Profil de l'exploitation agricole ".
2. Remplissez le tableau " Ce qui s'applique à ma ferme " du Manuel des bonnes pratiques agricoles (reportez-vous à " Déterminez vos risques " à la page 3 du manuel).
3. Pour chacune des pratiques cochées dans le tableau " Ce qui s'applique à ma ferme ", remplissez la section correspondante dans la liste de contrôle.
4. Remplissez la section " Formation " figurant à droite si vous avez donné de la formation à vos employés sur la pratique en question et que vous avez rempli un Registre de formation des travailleurs en relation avec la formation donnée.
5. Une fois la liste de contrôle remplie, apposez votre signature et inscrivez la date au bas de la section " Profil de l'exploitation agricole ".

Table des matières :

Profil de l'exploitation agricole

Liste de contrôle des producteurs
Pour la ferme en général

Section 1 : Règles à l'usage des travailleurs

• 1.1 Pratiques à respecter par les travailleurs
• 1.2 Lavage des mains
• 1.3 Vêtements et chaussures
• 1.4 Blessures et maladies
• Formation

Section 2 : Bâtiments agricoles et accès

• 2.1 Entretien des installations
• 2.2 Systèmes de drainage et d'égout
• 2.3 Toilettes et lavabos
• 2.4 Lutte contre les parasites dans les bâtiments agricoles
• 2.5 Accès
• Formation

Section 3 : Le Matériel

• 3.1 Entretien et étalonnage du matériel
• 3.2 Conception, construction et installation du matériel
• Formation

Section 4 : L'eau

• 4.1 Qualité de l'eau
• 4.2 Traitement de l'eau
• Formation

Section 5 : Nettoyage et assainissement

• 5.1 Nettoyage et assainissement
• Formation

Section 6 : Intrants agricoles

• 6.1 Réception des intrants
• 6.2 Entreposage - Général
• 6.3 Entreposage de produits potentiellement dangereux
• 6.4 Entreposage et élimination des déchets agricoles
• Formation

Section 7 : Expédition

• 7.1 Traçabilité et rappel des produits
• 7.2 Tri et emballage
• 7.3 Véhicules de transport
• 7.4 Chargement et déchargement
• Formation

Section 8 : Pour les productions végétales

• 8.1 Évaluation des sols et de l'environnement
• 8.2 Emploi de pesticides
• 8.3 Emploi d'éléments nutritifs
• 8.4 Outils et contenants de récolte
• Formation

Section 9 : Pour les productions animales

• 9.1 Emploi de produits de santé animale
• 9.2 Emploi de matériaux de litière
• 9.3 Pratiques de traite
• 9.4 Manutention des œufs
• Formation

Profil de l'exploitation agricole

Description des biens visés :
Nom du ou des propriétaires :
Nom du ou des responsables de la salubrité des aliments :
Adresse de l'entreprise :
N° de téléphone :
N° de télécopieur :
Courriel :
Denrées produites :

Document rempli par :

Date :

Liste de contrôle des producteurs - Pour la ferme en général

Section 1 : Règles à l’usage des travailleurs

1.1 Pratiques à respecter par les travailleurs

Faire observer les bonnes pratiques par les travailleurs pour qu'ils réduisent le risque d'être eux-mêmes une source de contamination.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des fiches indiquant les pratiques que doivent respecter les travailleurs ont été établies.
Des aires où les travailleurs peuvent manger, fumer et déposer leurs effets personnels, y compris leurs repas, ont été désignées.
Des membres du personnel sont chargés de veiller à ce que tous les travailleurs respectent les pratiques.

1.2 Lavage des mains

Faire en sorte que les travailleurs utilisent des pratiques efficaces de lavage des mains pour réduire le risque qu'ils soient eux-mêmes une source de contamination.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
De bonnes pratiques de lavage des mains ont été établies.
Il y a des installations convenables et bien entretenues pour le lavage des mains.
Des affiches et des écriteaux appropriés sont utilisés pour rappeler aux travailleurs de se laver les mains fréquemment.
Si les travailleurs n'ont pas accès à de l'eau, des désinfectants et des lingettes désinfectantes pour les mains sont mis à leur disposition.
Les gants utilisés sont propres et intacts.
Des personnes sont chargées de voir à ce que les travailleurs respectent les bonnes pratiques de lavage des mains.

1.3 Vêtements et chaussures

Veiller à ce que tous les travailleurs soient vêtus et chaussés de la manière appropriée pour les tâches à exécuter.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Tous les travailleurs sont au courant de la politique concernant les vêtements et les chaussures et portent une tenue convenable quand ils arrivent à la ferme ou dans le champ, le bâtiment d'élevage ou l'atelier d'emballage.
Un vestiaire où les travailleurs peuvent ranger leurs effets personnels a été aménagé à l'écart des aires de manipulation des aliments et des installations sanitaires.
Les aires où il faut porter des vêtements et des chaussures réservés au travail à la ferme sont clairement indiquées.
Les vêtements et les chaussures réservés à l'exécution de certaines tâches sont clairement indiqués et portés par les travailleurs.
Au besoin, les installations et fournitures nécessaires au nettoyage des chaussures sont fournies aux travailleurs.
Des personnes sont chargées de voir à ce que tous les travailleurs se conforment aux pratiques concernant les vêtements et les chaussures.

1.4 Blessures et maladies

Veiller à ce que les travailleurs qui présentent des coupures ou des plaies vives ou des symptômes de maladie ne pénètrent pas dans les aires de production ou de manipulation des aliments tant qu'ils n'ont pas pris les mesures nécessaires pour prévenir la contamination.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des fiches indiquant les pratiques à appliquer en cas de maladie ou de blessure ont été établies.
Dans les fermes employant des travailleurs rémunérés, une personne titulaire d'un certificat de secourisme est présente durant les périodes de production.
Les trousses de premiers soins contiennent les fournitures nécessaires et sont accessibles.

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
1.1 les pratiques à respecter par les travailleurs
1.2 le lavage des mains
1.3 les vêtements et les chaussures
1.4 les blessures et les maladies
Registre tenu : Registre de formation des travailleurs (formule 10)

Section 2 : Bâtiments agricoles et accès

2.1 Entretien des installations

Veiller à ce que les bâtiments, les cours, les structures et les agencements internes soient bien conçus et bien construits, gardés en bon état, adaptés à l'usage qui en est fait et faciles à nettoyer et à entretenir.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Les bâtiments, les structures et les cours sont en bon état et bien entretenus afin qu'ils ne créent pas de danger.
Les réparations sont effectuées de manière à ne pas compromettre la salubrité des aliments.
Les murs, les cloisons et les planchers ne contiennent pas de substances toxiques pouvant se retrouver dans les aliments et ont une surface lisse qui n'absorbe pas l'humidité et qui se lave facilement.
La construction des planchers facilite l'évacuation des eaux et le nettoyage.
Les systèmes de ventilation fonctionnent bien.
Des ampoules incassables ou des protège-lampes sont utilisés dans les aires qui contiennent des aliments et des matériaux d'emballage.
Des inspections visuelles des bâtiments et des cours sont régulièrement effectuées.
Des systèmes de secours ou de relais (p. ex. des groupes électrogènes) sont installés.
Registre tenu : Registre des inspections mensuelles (formule 2A)

2.2 Systèmes de drainage et d'égout

Veiller à ce que les installations et les cours aient des systèmes de drainage et d'évacuation des déchets liquides qui sont conçus et entretenus de manière à prévenir tout risque de contamination.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des dispositifs de protection sont utilisés pour protéger les cours et les installations extérieures contre les inondations.
Les installations sont aménagées de manière à faciliter le drainage et tiennent compte de l'emplacement, du gel hivernal et de la quantité de déchets liquides produite.
Des antirefouleurs sont installés pour empêcher le refoulement des eaux usées.
Les systèmes de drainage et d'évacuation des déchets liquides sont bien entretenus.
Un plan d'urgence a été établi en cas d'inondation ou de refoulement.

2.3 Toilettes et lavabos

Faire en sorte que les travailleurs, les visiteurs et les clients aient facilement accès à des lavabos et à des toilettes propres, bien approvisionnés et fonctionnant correctement.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Il y a un nombre suffisant de toilettes et de lavabos.
Les toilettes et les lavabos sont facilement accessibles.
Les toilettes et les lavabos sont bien situés, conçus, construits, entretenus, aérés, nettoyés et assainis de sorte qu'ils ne posent pas de risque de contamination en cas de déversement ou de refoulement.
Les toilettes et les lavabos sont bien approvisionnés en fournitures telles que du savon, du papier de toilette et des serviettes en papier.
Les déchets des toilettes sont recueillis dans des poubelles robustes et lavables et sont évacués régulièrement.
Un plan d'urgence a été établi en cas de déversement des eaux usées d'une toilette portative ou de refoulement.
Registre tenu : Registre de nettoyage des toilettes et des lavabos (formule 2B)

2.4 Lutte contre les parasites dans les bâtiments agricoles

Éliminer les parasites et la vermine dans les bâtiments agricoles.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des pratiques de lutte contre les parasites sont établies pour surveiller l'activité des parasites, l'efficacité des dispositifs, les produits utilisés et l'élimination.
Un dépistage des parasites a été effectué.
Des pratiques visant à éliminer ce qui sert ou pourrait servir d'habitats aux parasites ont été établies.
Les dispositifs et les produits de lutte contre les parasites sont conservés loin des aires où des aliments sont manipulés et emballés.
Les produits de lutte chimique contre les parasites sont homologués au Canada et utilisés selon le mode d'emploi.
Les cadavres de parasites et les produits de lutte utilisés sont éliminés de manière à ce qu'ils ne causent pas d'autre contamination.
Registre tenu : Registre de lutte contre les parasites dans les bâtiments agricoles (formule 2C)

2.5 Accès

Limiter ou gérer l'accès à la ferme ou aux différentes parties de la ferme pour réduire la contamination.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des pratiques en matière d'accès par les visiteurs ont été établies.
Les zones d'accès restreint sont clairement indiquées ou les portes y menant sont fermées à clé.
L'accès aux sources d'eau et aux aliments par le bétail et les animaux sauvages est restreint au besoin.
Les abreuvoirs et les mangeoires sont régulièrement vidangés et nettoyés.
Il n'y a pas de restes d'aliments ni d'aliments répandus dans les aires d'entreposage.
Des mesures préventives visant à réduire la propagation des maladies chez les animaux d'élevage et les volailles sont mises en œuvre.
Registre tenu : Registre des visiteurs (formule 2D)

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
2.1 l'entretien des installations
2.2 les systèmes de drainage et d'égout
2.3 les toilettes et les lavabos
2.4 la lutte contre les parasites dans les bâtiments agricoles
2.5 l'accès
Registre tenu : Registre de formation des travailleurs (formule 10)

Section 3 : Le Matériel

3.1 Entretien et étalonnage du matériel

Pour protéger la salubrité des aliments, du bétail et des volailles, il faut exécuter les travaux d'entretien, de réglage et d'étalonnage du matériel à la fréquence requise et selon les spécifications du fabricant du matériel.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Le matériel de production qui est crucial pour la salubrité des aliments est identifié et figure au calendrier d'entretien et d'étalonnage.
Le matériel est entretenu et étalonné conformément aux recommandations du fabricant.
Seuls des lubrifiants, des peintures et des graisses de qualité alimentaire sont utilisés sur du matériel qui entre directement en contact avec des produits alimentaires.
Des inspections visuelles du matériel sont effectuées régulièrement afin de détecter d'éventuels problèmes.
Le matériel, les caisses et les contenants endommagés sont étiquetés ou gardés à part et ne sont pas utilisés.
Registre tenu : Registre d'entretien et d'étalonnage du matériel (formule 3)

3.2 Conception, construction et installation du matériel

Concevoir, construire et installer le matériel de manière à favoriser la production d'aliments salubres.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Le matériel et l'équipement conviennent à l'emploi prévu.
Le matériel et l'équipement sont conçus et installés de manière à faciliter le nettoyage, l'assainissement, l'entretien courant et les réparations.
Les matériaux utilisés pour construire du matériel ou de l'équipement ne compromettent pas la salubrité des aliments.
Les surfaces alimentaires sont lisses et fabriquées avec des matériaux non absorbants.

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
3.1 l'entretien et l'étalonnage du matériel
3.2 la conception, la construction et l'installation du matériel
Registre tenu: Registre de formation des travailleurs (formule 10)

Section 4 : L'eau

4.1 Qualité de l'eau

Réduire les dangers pour la salubrité des aliments qui sont associés à l'eau contaminée en s'assurant que l'eau est de la qualité qui convient à l'usage que l'on veut en faire.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
La principale source d'approvisionnement en eau est :
un puits
un étang, un lac ou de l'eau de surface
une rivière
le réseau municipal
La qualité de l'eau est analysée et surveillée à une fréquence convenable déterminée :
au moins une fois par année
plus d'une fois par année
L'eau répond aux normes de qualité en fonction de l'emploi prévu
Les sources d'eau sont protégées contre une contamination potentielle
Registre tenu : Résultats des analyses de l'eau

4.2 Traitement de l'eau

Pour protéger la salubrité des aliments, du bétail ou des volailles, traiter l'eau si besoin est pour en maintenir la qualité, ou trouver une autre source d'eau.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des fiches de pratique concernant le traitement de l'eau ont été élaborées.
Après un traitement, l'eau fait l'objet d'une nouvelle analyse visant à confirmer qu'elle répond aux normes de qualité en fonction de l'emploi prévu.
Registres tenus: Résultats des analyses de l'eau Registre de traitement de l'eau (formule 4)

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
4.1 la qualité de l'eau
4.2 le traitement de l'eau
Registre tenu : Registre de formation des travailleurs (formule 10)

Section 5 : Nettoyage et assainissement

5.1 Nettoyage et assainissement

Nettoyer et assainir convenablement les installations, le matériel, les véhicules, les salles de toilettes et les surfaces de contact alimentaire chaque fois que c'est nécessaire pour protéger les aliments contre la contamination.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Tout ce qui doit être nettoyé et assaini est recensé et inscrit au calendrier.
Des fiches de pratique concernant le nettoyage et l'assainissement ont été rédigées.
Des produits de nettoyage et d'assainissement appropriés sont utilisés selon le mode d'emploi figurant sur l'étiquette.
L'efficacité des pratiques de nettoyage et d'assainissement est régulièrement évaluée.
Registre tenu : Registre de nettoyage et d'assainissement (formule 5)

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
5.1 le nettoyage et l'assainissement
Registre tenu : Registre de formation des travailleurs (formule 10)

Section 6 : Intrants agricoles

6.1 Réception des intrants

À la livraison, vérifier que les intrants sont ceux qui ont été commandés, qu'ils n'ont pas subi de dommages ou de manipulations pouvant compromettre la salubrité des aliments (p. ex. avaries, infestation par des parasites, falsification intentionnelle). Dans le cas d'un intrant destiné à la production d'un aliment donné, vérifier que cet emploi particulier est autorisé au Canada.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Un plan de la ferme est remis aux fournisseurs afin qu'ils livrent les intrants à l'endroit voulu.
Des pratiques en matière de réception ont été élaborées.
L'emploi prévu des pesticides ou des produits de santé animale et des aliments pour animaux achetés est autorisé au Canada.
Registres tenus: Reçus, factures, connaissements ou bordereaux d'expédition et notices des produits Liste à jour des produits chimiques en stock (facultatif)

6.2 Entreposage - Général

Entreposer les produits dans de bonnes conditions pour prévenir la détérioration, la décomposition et la contamination.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Le local d'entreposage est propre et en bon état.
Des pratiques d'entreposage ont été établies.
Les produits et les matériaux d'emballage sont convenablement entreposés et couverts ou protégés pour empêcher la contamination par des animaux indésirables, des produits chimiques ou d'autres corps étrangers.
La température et le degré d'hygrométrie des aires d'entreposage sont surveillés et réglés en fonction des produits entreposés.
Le fumier ou le compost et les rebuts de fruits et de légumes sont entreposés de manière à ce qu'ils ne contaminent pas les fruits et légumes frais ni les matériaux d'emballage.
Registre tenu: Registre de contrôle des températures (formule 9B)

6.3 Entreposage de produits potentiellement dangereux

Entreposer tous les produits potentiellement dangereux dans un local fermé à clé, réservé à cet effet, où ne se trouvent pas de produits non chimiques, en respectant les conditions énoncées sur l'étiquette, l'emballage du produit ou la fiche technique santé-sécurité.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des pratiques concernant l'entreposage approprié des produits potentiellement dangereux ont été élaborées et sont respectées.
Tous les produits potentiellement dangereux sont entreposés dans un endroit sûr, sec et réservé à cette fin.
Le lieu d'entreposage est séparé de tout lieu où des aliments, des semences ou des engrais sont manipulés, emballés ou entreposés et se trouve loin des sources d'eau et des zones sujettes à l'inondation.
Un plan de la ferme sur lequel figure chaque lieu d'entreposage a été établi.
Tous les produits potentiellement dangereux sont entreposés conformément aux consignes données sur l'étiquette du fabricant, sur l'emballage ou sur la fiche technique santé-sécurité, l'étiquette des produits est intacte et l'intégrité des contenants est maintenue.
Les contenants d'entreposage sont inspectés régulièrement afin de détecter les signes de détérioration et les fuites et de vérifier les dates d'expiration et l'exactitude des renseignements figurant sur l'étiquette.
Un plan d'urgence en cas de déversement, d'incendie ou d'intoxication a été élaboré.
Les herbicides ne sont pas rangés à côté d'autres pesticides afin d'éviter la contamination.
Les pesticides et les semences traitées sont entreposés dans des locaux distincts pour éviter la contamination croisée.
Des panneaux de mise en garde sont placés sur toutes les portes des locaux où sont entreposés des pesticides.
Les produits de santé animale et les aliments médicamentés destinés aux animaux sont entreposés dans des conditions appropriées et selon les directives figurant sur l'étiquette.
Registre tenu: Étiquette et notice ou fiche technique santé-sécurité des produits.

6.4 Entreposage et élimination des déchets agricoles

Entreposer et éliminer les déchets agricoles de façon convenable.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des pratiques concernant l'entreposage et l'élimination appropriés des déchets agricoles généraux, des déchets médicaux et des contenants de pesticides usagés sont établies.
Les contenants et les aires d'entreposage des déchets agricoles sont clairement désignés sur la ferme, conviennent à cet usage et sont suffisamment grands.
Les contenants et les aires d'entreposage des déchets sont bien tenus et entretenus et les déchets agricoles sont enlevés régulièrement.
Les contenants de déchets médicaux sont clairement marqués et sont éliminés conformément aux règlements municipaux.
Les contenants de pesticides vides et bien rincés ainsi que les surplus de pesticides sont entreposés dans une aire réservée aux déchets à éliminer, conformément aux règlements municipaux.
Les cadavres sont enlevés, entreposés ou éliminés conformément aux règlements provinciaux.

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
6.1 la réception des intrants
6.2 l'entreposage général
6.3 l'entreposage de produits potentiellement dangereux
6.4 l'entreposage et l'élimination des déchets agricoles
Registre tenu : Registre de formation des travailleurs (formule 10)

Section 7 : Expédition

7.1 Traçabilité et rappel des produits

Consigner dans des registres les données identifiant tous les produits et tous les intrants mis en œuvre à chaque étape de la production de sorte que l'on puisse remonter à leur fournisseur d'origine et les suivre à l'étape suivante dans la chaîne d'approvisionnement, dans le cadre d'un système de traçabilité s'étendant à toute la chaîne de production.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Un numéro d'identification a été attribué à l'exploitation.
Un système de tenue de registres servant à consigner des renseignements sur les intrants qui arrivent à la ferme, sur la production et sur les produits expédiés a été élaboré.
Tous les intrants et les autres matières qui arrivent à la ferme sont identifiés, et il est possible de remonter au fournisseur d'origine ou de faire le suivi depuis la production jusqu'au point de vente à la ferme.
Tous les intrants, les denrées alimentaires, les animaux et les volailles sont identifiés ou portent une étiquette contenant des renseignements qui représentent exactement le produit.
Les denrées alimentaires, les animaux et les volailles qui sortent de la ferme sont identifiés d'une manière qui permet de savoir où ils ont été produits.
Des systèmes d'identification approuvés pour la sorte d'animal ou de volaille sont utilisés.
Une procédure écrite pour les rappels de produits a été élaborée, et les renseignements utiles à fournir lorsqu'on doit procéder ou répondre à un rappel sont accessibles.
Registres tenus: Registres complets sur l'identification des animaux et des volailles
Registres de production contenant les renseignements exigés dans le cadre du programme Avantage Bonnes pratiques agricoles pour les aspects suivants :
les activités de nettoyage et d'assainissement
la lutte contre les parasites dans les bâtiments agricoles
l'emploi de produits de santé animale
l'emploi de pesticides et d'éléments nutritifs
la récolte
les animaux et les volailles qui arrivent à la ferme ou qui en sortent
Documents et registres d'expédition
Procédure écrite pour les rappels de produits ou renseignements exigés en cas de rappel

7.2 Tri et emballage

Trier et emballer les denrées de manière à les protéger le plus possible contre les dommages et la contamination. Veiller à ce que l'emballage utilisé soit fabriqué avec des matières qui protégeront la salubrité et la qualité du produit alimentaire.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Les denrées alimentaires sont triées afin qu'on puisse retirer les matières étrangères et les produits pourris ou endommagés.
Le tri est effectué sur des surfaces propres.
Les matériaux d'emballage conviennent à l'emploi prévu et sont propres, hygiéniques et à l'abri de toute contamination.
Les produits expédiés directement à des points de vente sont emballés uniquement dans des matériaux neufs et portent une étiquette appropriée.
Seuls les matériaux d'emballage propres, assainis et solides sont réutilisés.
Les contenants de produits chimiques, de semences traitées ou d'aliments médicamentés destinés aux animaux ne sont pas réutilisés pour emballer des denrées.

7.3 Véhicules de transport

Transporter les produits dans du matériel propre et bien entretenu qui offre de bonnes conditions de transport.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Les véhicules de transport conviennent au transport de la denrée ou de l'animal de ferme en particulier.
Les véhicules de transport sont construits avec des matériaux non absorbants, non toxiques, lisses et résistants à la corrosion.
Les véhicules de transport sont nettoyés et assainis après chaque livraison.
Avant le chargement, on inspecte ou on examine les véhicules de transport pour s'assurer qu'ils sont propres, bien entretenus et en bon état.
Registres tenus : Registre de nettoyage et d'assainissement (formule 5) Bordereaux signés par le camionneur ou relevés d'examen du camion ou de la bétaillère

7.4 Chargement et déchargement

Charger et décharger les denrées alimentaires, le bétail ou les volailles et les intrants d'une manière permettant d'empêcher qu'ils deviennent contaminés, endommagés ou avariés.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
De bonnes pratiques concernant la disposition, le chargement et le déchargement des denrées alimentaires et des intrants ont été élaborées.
Le bétail et les volailles sont chargés et déchargés de manière à réduire au minimum la contamination fécale et l'excrétion d'agents pathogènes.
On évite d'expédier des animaux couchés ou incapables de se mouvoir.
Lorsqu'un animal vient de recevoir un traitement, le délai d'attente avant qu'il soit chargé et envoyé à l'abattoir est respecté.
Si une aiguille cassée est restée dans la chair d'un animal, le nouveau propriétaire en est avisé avant que l'animal lui soit expédié.

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
7.1 la traçabilité et le rappel des produits
7.2 le tri et l'emballage
7.3 les véhicules de transport
7.4 le chargement et le déchargement
Registre tenu : Registre de formation des travailleurs (formule 10)

Section 8 : Pour les productions végétales

8.1 Évaluation des sols et de l'environnement

Ne pas exploiter des champs ou des vergers susceptibles d'être soumis à des conditions pouvant créer un danger inacceptable pour la salubrité des denrées produites, à moins que le nécessaire ne soit fait pour limiter le risque.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Le risque d'inondation des terres a été évalué.
D'après les usages antérieurs des terres, il n'y a pas ou peu de risque de contamination des fruits et légumes.
Le risque de contamination biologique ou chimique provenant des terres adjacentes a été évalué.
Le risque que les légumes ou les fruits de la ferme subissent une contamination croisée à cause des sites d'entreposage de fumier a été évalué.
Des mesures sont prises pour limiter le nombre de personnes et d'animaux qui entrent dans les aires de production.
Les risques potentiels sont régulièrement réévalués.

8.2 Emploi de pesticides

Veiller à ce que les pesticides soient utilisés conformément au mode d'emploi et, si nécessaire, par une personne qui a obtenu un certificat ou un permis valide délivré à l'issue du cours sur l'emploi sécuritaire des pesticides par l'agriculteur.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Les pesticides utilisés sont homologués au Canada.
Les pesticides sont appliqués de façon appropriée et conformément aux consignes du mode d'emploi.
La personne chargée d'appliquer des pesticides possède le certificat réglementaire ou est supervisée par quelqu'un qui possède ce certificat.
Les pesticides sont appliqués quand les conditions environnementales sont favorables afin de réduire le risque de dérive de la pulvérisation (entraînement par le vent), de ruissellement ou de lixiviation.
Le matériel de pulvérisation est entretenu et étalonné selon les recommandations du fabricant.
Les délais avant récolte et les délais avant pâturage indiqués sur l'étiquette sont respectés.
Registre tenu: Registre d'emploi des pesticides (formule 8A)

8.3 Emploi d'éléments nutritifs

Épandre tous les éléments nutritifs en veillant à ne pas compromettre la salubrité des aliments.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Seuls des engrais et des amendements dont la teneur en métaux lourds ne dépasse pas les limites légalement tolérées sont utilisés.
Une méthode d'épandage ou un mode de culture visant à empêcher le contact direct entre la matière nutritive et la partie comestible de la culture a été élaboré.
Le compost utilisé a fait l'objet d'un traitement approprié.
L'épandage de matières de source non agricole est effectué conformément aux règlements provinciaux.
Registres tenus: Registre d'épandage des éléments nutritifs (formule 8B) Registre de traitement des matières organiques (formule 8C)

8.4 Outils et contenants de récolte

Nettoyer, désinfecter s'il le faut, et entretenir les outils et contenants de récolte à des intervalles suffisants pour limiter la contamination des produits récoltés.

Principales exigences	Oui	Non	S.O	Remarque
Les contenants, outils, bacs, caisses et palettes de récolte utilisés sont toujours propres, en bon état et à l'abri de la contamination.
Les contenants de récolte ne sont jamais utilisés pour entreposer des déchets, des produits chimiques ou d'autres matières dangereuses.
Les bacs et les bennes sont placés sur des palettes de support ou des bâches pour éviter qu'ils entrent en contact avec le sol.

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
8.1 l'évaluation des sols et de l'environnement
8.2 l'emploi de pesticides
8.3 l'emploi d'éléments nutritifs
8.4 les outils et les contenants de récolte
Registre tenu: Registre de formation des travailleurs (formule 10)

Section 9 : Pour les productions animales

9.1 Emploi de produits de santé animale

Employer les produits de santé animale avec prudence pour éviter des taux de résidus excessifs et des aiguilles cassées.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des fiches de pratique relatives à l'emploi des produits de santé animale ont été rédigées.
Les produits de santé animale utilisés sont homologués au Canada.
Les produits de santé animale sont administrés selon les indications figurant sur l'étiquette ou les consignes écrites d'un vétérinaire.
Les délais d'attente recommandés avant l'abattage d'animaux ou la récolte de produits animaux en vue de la consommation humaine ont été respectés.
Le matériel médical est correctement utilisé afin d'éviter que des aiguilles se cassent et d'assurer l'administration efficace des produits de santé animale.
Lorsque des aliments médicamentés sont mélangés à la ferme, les différents mélanges sont faits dans un certain ordre (séquençage) ou un curage en règle du mélangeur est effectué pour éviter la contamination croisée.
Les dispositifs qui ajoutent les médicaments dans l'eau et dans le mélangeur d'aliments sont utilisés et entretenus conformément aux indications du fabricant.
Registres tenus :
Fiches de pratique relatives à l'utilisation des produits de santé animale
Prescriptions des vétérinaires et notices (feuillets à l'intérieur des emballages des produits)
Registre d'emploi des produits de santé animale (formule 9A)
Registres des aliments médicamentés qui sont préparés à la ferme

9.2 Emploi de matériaux de litière

Entretenir la litière de manière à créer un environnement qui ne favorise pas la contamination du bétail et des volailles par des agents biologiques.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Des mesures sont prises pour que l'aire de stabulation des animaux demeure sèche.
On évite d'utiliser des matériaux de litière moisis.
Les sciures ou les copeaux de bois provenant de bois traité ne sont pas utilisés.

9.3 Pratiques de traite

Procéder à un assainissement rigoureux avant, pendant et après la traite. Identifier les animaux traités et les traire séparément.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Le matériel de traite est convenablement nettoyé et assaini.
Seule de l'eau potable est utilisée pour nettoyer le matériel et les installations de traite.
Le tableau de la procédure de lavage est affiché dans la laiterie et tenu à jour.
L'eau du pré-rinçage n'est pas renvoyée dans le lactoduc.
Le réservoir à lait est nettoyé à fond après chaque passage du camion du laitier.
Des fiches de pratique concernant la traite ont été rédigées.
Les animaux qui ont reçu un traitement récemment sont identifiés et traits séparément.
Les signes de mammite clinique sont vérifiés avant la traite, et les animaux dont le lait est anormal sont traits séparément.
On surveille régulièrement le réservoir à lait pour s'assurer qu'il conserve le lait aux températures requises.
Registres tenus :
Registre de contrôle des températures (formule 9B)
Tableau de la procédure de lavage
Fiches de pratique relatives à la traite des animaux

9.4 Manutention des œufs

Ramasser et entreposer les œufs correctement pour empêcher la contamination de se produire.

Principales exigences	Oui	Non	S.O.	Remarque
Les œufs sont ramassés au moins une fois par jour et rangés dans des plateaux propres.
Tous les œufs qui sont fêlés, souillés et impropres à la consommation humaine sont éliminés selon une méthode appropriée.
Les œufs sont triés sur des surfaces propres et placés au réfrigérateur peu après le ramassage.
Les œufs sont nettoyés et classés comme il se doit.
On surveille la température d'entreposage des œufs afin de s'assurer qu'elle demeure dans une plage acceptable.
Registre tenu: Registre de contrôle des températures (formule 9B)

Formation

Les travailleurs ont reçu de la formation sur :	Oui	Non	S.O.	Remarque
9.1 l'emploi de produits de santé animale
9.2 l'emploi de matériaux de litière
9.3 les pratiques de traite
9.4 la manutention des œufs
Registre tenu : Registre de formation des travailleurs (formule 10)