Commission de commercialisation des produits agricoles de l'Ontario

	Rôle de la Commission		Rapport annuel pour l'exercice financier 2010-2011
	Sommaire du curriculum des membres		Organismes nationaux
	Répertoire du personnel		Plan stratégique
	Commissions de commercialisation et associations désignées en vertu de l'artice 12 en Ontario		Directives concernant les exigences relatives aux dépenses et aux rapports des commissions de commercialisation ET Règlements concernant les investissements des commissions de commercialisation
	Organismes de l'industrie agroalimentaire		Vote sur la floriculture de serre - Renseignements
	Fiche Technique		Politiques, pratiques et procédures en matière d'accessibilité de la Commission de commercialisation des produits agricoles de l'Ontario

Directive de la ministre à la Commission de commercialisation des produits agricoles de l'Ontario relativement au respect des recommandations du rapport du groupe spécial constitué en vertu de l'Accord sur le commerce intérieur (ACI) sur les mélanges de produits laitiers

Le Règlement 430/10 est entré en vigueur dans le but d'assurer une plus grande flexibilité et stabilité au système de commercialisation du porc en Ontario

Communiqués

AVIS D'AUDIENCE

EN CE QUI CONCERNE : La Loi sur la commercialisation des produits agricoles, L.R.O. 1990, c. F.9

ET EN CE QUI CONCERNE : Les paragraphes 17(4) et (5) de la Loi sur le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales; et une demande pour que la Commission de commercialisation des produits agricoles de l'Ontario examine les dispositions de l'article 1 du Règlement de l'Ontario 525/10 (et l'article 20 du Règlement 402) portant sur la composition du comité consultatif de l'industrie du poulet

Le sommaire du rapport du comité consultatif sur l’industrie du porc (HIAC) de 2009 est maintenant disponible.

Le sommaire du rapport du comité consultatif sur l’industrie du porc (HIAC) de 2009 est maintenant disponible. Ce rapport donne un bref exposé et une liste des recommandations ressortant du travail du comité pour la période de novembre 2008 à juin 2009.

Pour recevoir une copie de ce sommaire veuillez contacter :

Emily MacDonald
Ontario Farm Products Marketing Commission
Administrative Services Representative
519.826.3437
emily.macdonald@ontario.ca

Commission de commercialisation des produits agricoles de l'Ontario - Décision - Ferndale Vineyards Inc. (25 novembre 2010)

Pour plus de renseignements :
Courriel : ontariofarm.productsmarketing.omafra@ontario.ca