Programmes d'aide financière

Table des matières

1. Programmes d'économie d'énergie
2. Programmes d'énergie renouvelable
   • Programmes généraux
   • Bioénergie
   • Énergie géothermique
   • Microsystèmes hydroélectriques
   • Énergie solaire
   • Énergie éolienne

Une variété de subventions, remises et incitatifs sont offerts pour la réalisation de projets d'énergie verte. Comme les programmes d'aide financière changent souvent, la présente liste n'est pas nécessairement exhaustive ni à jour.

Programmes d'économie d'énergie

Le Programme de gérance agroenvironnementale Canada-Ontario (PGACO) constitue une excellente façon pour les producteurs agricoles d’avoir accès à du financement pour des projets liés à la conservation de l’énergie et à l’efficacité énergétique. Dans le cadre du PGACO, les producteurs agricoles peuvent établir ou mettre à jour un plan agro-environnemental et avoir accès à de l’aide financière offerte sous forme de partage des coûts pour divers systèmes ou technologies liés à l’efficacité énergétique. Pour plus d'informations sur le programme, consulter le site Web du MAAARO.

Le Guide des ressources et de l'aide financière liées à l'efficacité énergétique en Ontario du ministère de l'Énergie et de l'Infrastructure de l'Ontario contient une liste détaillée de programmes, d'incitatifs financiers et de ressources pour mieux conserver l'énergie et améliorer l'efficacité énergétique.

L'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada tient également une liste de subventions et d'incitatifs offerts au pays.

En plus des programmes susmentionnés, les programmes suivants pourraient se révéler utiles :

• L'assurance prêt hypothécaire pour les habitations éconergiques de la Société canadienne d'hypothèques et de logement peut être offerte aux personnes qui demandent un prêt hypothécaire assuré par la SCHL pour acheter une habitation éconergétique ou faire des rénovations en vue d'économiser l'énergie.

• Le Programme d'encouragement à l'amélioration du rendement électrique (disponible en anglais seulement) comprend des incitatifs et des remises à l'intention du secteur agricole.

• La déduction pour amortissement accéléré (catégories 43.1/43.2) et les frais liés aux énergies renouvelables et aux économies d'énergie au Canada de Finances Canada permettent de déduire plus rapidement le coût en capital de certains appareils éconergétiques ou systèmes d'énergie renouvelable.

• Le Programme des nouvelles constructions à haute performance énergétique (disponible en anglais seulement) de l'Office de l'électricité de l'Ontario offre des incitatifs à la réduction de la demande d'électricité allant au-delà du Code dans les nouvelles installations commerciales, industrielles ou agricoles.

Programmes d'énergie renouvelable

Programmes généraux

Le Community Power Fund (disponible en anglais seulement) donne de l'aide aux collectivités qui cherchent à mettre sur pied et à réaliser leurs propres projets de production d'énergie renouvelable.

La déduction pour amortissement accéléré (catégories 43.1/43.2) et les frais liés aux énergies renouvelables et aux économies d'énergie au Canada de Finances Canada permettent de déduire plus rapidement le coût en capital de certains appareils éconergétiques ou systèmes d'énergie renouvelable.

Les programmes écoÉNERGIE de Ressources naturelles Canada portent notamment sur les biocarburants, les bâtiments et habitations, l'industrie, le chauffage renouvelable et l'énergie renouvelable.

Le Programme d'énergie pour le Nord du Fonds du patrimoine du Nord de l'Ontario finance notamment la planification et des projets d'immobilisations relativement à l'énergie renouvelable ainsi que de nouveaux projets internes de production d'énergie.

Le Programme de tarifs de rachat garantis (disponible en anglais seulement) de l'Office de l'électricité de l'Ontario fournit aux producteurs d'énergie renouvelable un régime de prix pour l'électricité qu'ils revendent au réseau.

Bioénergie

L'Initiative pour un investissement écoagricole dans les biocarburants de Ressources naturelles Canada finance la construction ou l'agrandissement d'installations de production de biocarburants, alors que le programme écoÉNERGIE pour les biocarburants fournit des incitatifs à l'exploitation pour la production de biocarburants.

Le Programme ontarien d'aide financière pour les systèmes de biogaz subventionne les études de faisabilité ainsi que la construction et la mise en service de systèmes de digestion anaérobie.

Énergie géothermique

Le gouvernement de l'Ontario offre une remise de la taxe de vente au détail payée à l'achat de systèmes géothermiques à usage résidentiel.

Microsystèmes hydroélectriques

Le gouvernement de l'Ontario offre une remise de la taxe de vente au détail payée à l'achat de microsystèmes hydroélectriques à usage résidentiel.

Énergie solaire

Le programme écoÉNERGIE pour le chauffage renouvelable de Ressources naturelles Canada offre des incitatifs pour l'installation d'une variété de systèmes de chauffage solaire à air chaud et de l'eau, alors que le programme écoÉNERGIE Rénovation s'applique aux chauffe-eau solaires à usage résidentiel.

L'Incitatif ontarien pour les systèmes de chauffage solaire thermique vise à encourager l'installation de systèmes de chauffage solaire thermique des bâtiments et de l'eau, alors que le Programme de remise sur les systèmes d'énergie solaire rembourse la taxe de vente au détail payée à l'achat d'un système d'énergie solaire résidentiel.

Énergie éolienne

Le gouvernement de l'Ontario offre une remise de la taxe de vente au détail applicable aux systèmes d'énergie éolienne résidentiels.