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Programme relatif à la loi sur les appareils agricoles
Décalcomanies requises pour le matériel agricole usagé

Auteur : Le personnel du MAAARO
Date de création : 13 avril 2004
Dernière révision : 13 avril 2004


Décalcomanies requises pour le matériel agricole usagé

Le matériel agricole usagé vendu par les concessionnaires doit comporter SOIT toutes les décalcomanies de sécurité recommandées par le fabricant, SOIT des jeux complets de décalcomanies répertoriés ci-dessous (Règle de procédure de l’Ontario 65/94, article 7(2)). Les décalomanies peuvent être identifiées dans des catalogues qu’on peut se procurer auprès de l’Ontario Retail Farm Equipment Dealers Association (ORFEDA), à l’adresse et au numéro de téléphone qui figurent ci-dessous.

Tracteurs
Type Détails Quantité
Mise en garde sur les tracteurs ORFEDA ORF91 ou l’équivalent 1
Danger – chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Avertissement contre le démarrage dérivé John Deere, SUNWEST ou l’équivalent 1
Avertissement – Gaz d’échappement chaud (s’il y a lieu) SUNWEST SW7 ou l’équivalent 1
« Pas de passagers » Association pour la sécurité à la ferme inc. ou l’équivalent 1

Chargeurs à direction à glissement
Type Détails Quantité
Mise en garde relative à la direction à glissement SUNWEST SW5 ou l’équivalent 1
Conduite du chargeur à direction à glissement SUNWEST SW208 ou l’équivalent 1
Avertissement – Gaz d’échappement chaud (s’il y a lieu) SUNWEST SW7 ou l’équivalent 1
« Pas de passagers » Association pour la sécurité à la ferme inc. ou l’équivalent 1

Chargeurs de tracteurs
Type Détails Quantité
Mise en garde relative au chargeur SUNWEST SW5 ou l’équivalent 1
Avertissement - « faible capacité de transport de balles rondes » SUNWEST SW601 ou l’équivalent 1
Avertissement – liquide à haute pression SUNWEST SW700 ou l’équivalent 2

Épandeuses à fumier
Type Détails Quantité
Mise en garde générale SUNWEST SW4 ou l’équivalent 1
Danger – Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Danger – Pièces en mouvement SUNWEST SW108 ou l’équivalent 1
Avertissement – Objet projeté SUNWEST SW805 ou l’équivalent 1

Souffleuses à neige
Type Détails Quantité
Danger relatif aux souffleuses à neige SUNWEST SW806 ou l’équivalent 2
« Réfléchissez » Association pour la sécurité à la ferme ou l’équivalent 2

Chasse-neige
Type Détails Quantité
Mise en garde relative aux chasse-neige SUNWEST SW8 ou l’équivalent 2
Avertissement – Point de pincement SUNWEST SW203 ou l’équivalent 1
Avertissement – Liquide à haute pression
(s’il est muni d’un système hydraulique) 		SUNWEST SW700 ou l’équivalent 1

Presses à balles rondes
Type Détails Quantité
Danger – Enclenchement (par l’avant) SUNWEST SW110 ou l’équivalent 2
Danger – Éjecteur (par l’arrière) SUNWEST SW207 ou l’équivalent 2
Danger – Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Avertissement – Objet projeté SUNWEST SW805 ou l’équivalent 1

Ramasseuses-presses à balles rectangulaires
Type Détails Quantité
Mise en garde générale SUNWEST SW4 ou l’équivalent 1
Danger – Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Danger – Enclenchement (par l’avant) SUNWEST SW110 ou l’équivalent 2
Avertissement-Objet projeté
(si elles sont munies d’un lance-balles) 		SUNWEST SW805 ou l’équivalent 1

Wagons à grains
Type Détails Quantité
Avertissement – Grain qui s’écoule
(1 à l’échelle, 1 à la chute) 		SUNWEST SW603 ou l’équivalent 2

Élévateurs à foin
Type Détails Quantité
Danger - Chaîne cinématique rotative
(si l’élévateur en est équipé) 		SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Avertissement – Pièce en mouvement SUNWEST SW404 ou l’équivalent 1
Danger – Électrocution SUNWEST SW1000 ou l’équivalent 1
Avertissement – Mécanisme de levage SUNWEST SW9 ou l’équivalent 1

Fauchets
Type Détails Quantité
Mise en garde générale SUNWEST SW4 ou l’équivalent 1
Danger - Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1

Faucheuses-conditionneuses
Type Détails Quantité
Mise en garde générale SUNWEST SW4 ou l’équivalent 1
Danger - Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Avertissement – Objet projeté SUNWEST SW805 ou l’équivalent 1
Danger – Enclenchement SUNWEST SW110 ou l’équivalent 2

Chargeuses de disques
Type Détails Quantité
Mise en garde générale SUNWEST SW4 ou l’équivalent 1
Avertissement – Lame rotative SUNWEST SW800 ou l’équivalent 2
Danger - Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1

Récolteuse-hacheuse de fourrage
Type Détails Quantité
Mise en garde générale SUNWEST SW4 ou l’équivalent 1
Danger – Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Avertissement – Pièce rotative SUNWEST SW401 ou l’équivalent 1
Avertissement – Pièce en mouvement SUNWEST SW404 ou l’équivalent 1,2
Danger – Enclenchement SUNWEST SW110 ou l’équivalent 1,2
Type Détails Quantité
Mise en garde générale SUNWEST SW4 ou l’équivalent 1
Danger – Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Avertissement – Pièce rotative SUNWEST SW401 ou l’équivalent 1,2
Danger – Tarière SUNWEST SW103 ou l’équivalent 1

Ensileuse
Type Détails Quantité

Vis à grain
Mise en garde générale SUNWEST SW4 ou l’équivalent 1
Danger - Chaîne cinématique rotative SUNWEST SW101 ou l’équivalent 1
Danger – Tarière SUNWEST SW103 ou l’équivalent 1
Danger – Électrocution SUNWEST SW1000 ou l’équivalent 1
Avertissement – Mécanisme de levage SUNWEST SW9 ou l’équivalent 1

On peut se procurer des catalogues de décalcomanies et des décalcomanies (en français ou en anglais) en s'adressant à tous les détaillants de:

L’Ontario Retail Farm Equipment Dealers Association (ORFEDA)
à l’adresse suivante :
Box 430, 64 Temperance Street
Aurora, Ontario L4G 3L5
Téléphone : (905) 841-6888 Télécopieur : (905) 841-1214
Courriel : info@orfeda.com
site Web : www.orfeda.com

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Pour plus de renseignements :
Sans frais : 1 877 424-1300
Local : 519 826-4047
Courriel : ag.info.omafra@ontario.ca