Programme relatif à la loi sur les appareils agricoles : Décalcomanies requises pour le matériel agricole usagé

Table des matières

  1. Tracteurs
  2. Chargeurs à direction à glissement
  3. Chargeurs de tracteurs
  4. Épandeuses à fumier
  5. Souffleuses à neige
  6. Chasse-neige
  7. Presses à balles rondes
  8. Ramasseuses-presses à balles rectangulaires
  9. Wagons à grains
  10. Élévateurs à foin
  11. Fauchets
  12. Faucheuses-conditionneuses
  13. Chargeuses de disques
  14. Récolteuse-hacheuse de fourrage
  15. Ensileuse
  16. Vis à grain

Le matériel agricole usagé vendu par les concessionnaires doit comporter SOIT toutes les décalcomanies de sécurité recommandées par le fabricant, SOIT des jeux complets de décalcomanies répertoriés ci-dessous (Règle de procédure de l’Ontario 65/94, article 7(2)). Les décalomanies peuvent être identifiées dans des catalogues qu’on peut se procurer auprès de l’Ontario Retail Farm Equipment Dealers Association (ORFEDA), à l’adresse et au numéro de téléphone qui figurent ci-dessous.


Tracteurs

Type : Mise en garde sur les tracteurs

  • Détails : ORFEDA ORF91 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement contre le démarrage dérivé

  • Détails : John Deere, SUNWEST ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Gaz d’échappement chaud (s’il y a lieu)

  • Détails : SUNWEST SW7 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : « Pas de passagers »

  • Détails : Association pour la sécurité à la ferme inc. ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Chargeurs à direction à glissement

Type : Mise en garde relative à la direction à glissement

  • Détails : SUNWEST SW5 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Conduite du chargeur à direction à glissement

  • Détails : SUNWEST SW208 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Gaz d’échappement chaud (s’il y a lieu)

  • Détails : SUNWEST SW7 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : « Pas de passagers »

  • Détails : Association pour la sécurité à la ferme inc. ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Chargeurs de tracteurs

Type : Mise en garde relative au chargeur

  • Détails : SUNWEST SW5 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – « faible capacité de transport de balles rondes »

  • Détails : SUNWEST SW601 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – liquide à haute pression

  • Détails : SUNWEST SW700 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Épandeuses à fumier

Type : Mise en garde générale

  • Détails : SUNWEST SW4 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Pièces en mouvement

  • Détails : SUNWEST SW108 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Objet projeté

  • Détails : SUNWEST SW805 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Souffleuses à neige

Type : Danger relatif aux souffleuses à neige

  • Détails : SUNWEST SW806 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Type : « Réfléchissez »

  • Détails : Association pour la sécurité à la ferme ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Chasse-neige

Type : Mise en garde relative aux chasse-neige

  • Détails : SUNWEST SW8 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Type : Avertissement – Point de pincement

  • Détails : SUNWEST SW203 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Liquide à haute pression (s’il est muni d’un système hydraulique)

  • Détails : SUNWEST SW700 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Presses à balles rondes

Type : Danger – Enclenchement (par l’avant)

  • Détails : SUNWEST SW110 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Type : Danger – Éjecteur (par l’arrière)

  • Détails : SUNWEST SW207 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Type : Danger – Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Objet projeté

  • Détails : SUNWEST SW805 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Ramasseuses-presses à balles rectangulaires

Type : Mise en garde générale

  • Détails : SUNWEST SW4 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Enclenchement (par l’avant)

  • Détails : SUNWEST SW110 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Type : Avertissement-Objet projeté (si elles sont munies d’un lance-balles)

  • Détails : SUNWEST SW805 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Wagons à grains

Type : Avertissement – Grain qui s’écoule (1 à l’échelle, 1 à la chute)

  • Détails : SUNWEST SW603 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Élévateurs à foin

Type : Danger - Chaîne cinématique rotative (si l’élévateur en est équipé)

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Pièce en mouvement

  • Détails : SUNWEST SW404 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Électrocution

  • Détails : SUNWEST SW1000 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Mécanisme de levage

  • Détails : SUNWEST SW9 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Fauchets

Type : Mise en garde générale

  • Détails : SUNWEST SW4 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger - Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Faucheuses-conditionneuses

Type : Mise en garde générale

  • Détails : SUNWEST SW4 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger - Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Objet projeté

  • Détails : SUNWEST SW805 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Enclenchement

  • Détails : SUNWEST SW110 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Chargeuses de disques

Type : Mise en garde générale

  • Détails : SUNWEST SW4 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Lame rotative

  • Détails : SUNWEST SW800 ou l’équivalent
  • Quantité : 2

Type : Danger - Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Récolteuse-hacheuse de fourrage

Type : Mise en garde générale

  • Détails : SUNWEST SW4 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Pièce rotative

  • Détails : SUNWEST SW401 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Pièce en mouvement

  • Détails : SUNWEST SW404 ou l’équivalent
  • Quantité : 1,2

Type : Danger – Enclenchement

  • Détails : SUNWEST SW110 ou l’équivalent
  • Quantité : 1,2

Ensileuse

Type : Mise en garde générale

  • Détails : SUNWEST SW4 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Pièce rotative

  • Détails : SUNWEST SW401 ou l’équivalent
  • Quantité : 1, 2

Type : Danger – Tarière

  • Détails : SUNWEST SW103 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Vis à grain

Type : Mise en garde générale

  • Détails : SUNWEST SW4 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger - Chaîne cinématique rotative

  • Détails : SUNWEST SW101 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Tarière

  • Détails : SUNWEST SW103 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Danger – Électrocution

  • Détails : SUNWEST SW1000 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

Type : Avertissement – Mécanisme de levage

  • Détails : SUNWEST SW9 ou l’équivalent
  • Quantité : 1

On peut se procurer des catalogues de décalcomanies et des décalcomanies (en français ou en anglais) en s'adressant à tous les détaillants de :

Canada East Equipment Dealers' Association (CEEDA)
64 Temperance Street
Aurora (Ontario) L4G 3L5
Téléphone : (905) 841-6888 Télécopieur : (905) 841-1214
Courriel : bev@ceeda.ca
site Web : www.ceeda.ca

 

Pour plus de renseignements :
Sans frais : 1 877 424-1300
Local : 519 826-4047
Courriel : ag.info.omafra@ontario.ca
Auteur : Le personnel du MAAARO
Date de création : 13 avril 2004
Dernière révision : 29 mars 2010