Conseils sur la planification de la relève en agriculture


Fiche technique - ISSN 1198-7138  -  Imprimeur de la Reine pour l'Ontario
Agdex : 812
Date de publication : Juillet 2008
Commande no. 08-044
Dernière révision : août

2015
Situation : En remplacement de la fiche technique no 03-054 du MAAARO
Rédacteur : Nick Betts - chef du programme de planification de la relève et des structures d’entreprise/MAAARO

Table des matiéres

  1. Introduction
  2. Ce qu'il faut faire
  3. Ce qu'il ne faut pas faire
  4. Liens connexes

Introduction

La planification de la relève en agriculture est un processus qu'il n'est jamais trop tôt pour amorcer.

Ce processus soulève de difficiles questions. Quelqu'un est-il prêt à prendre la relève? Dans l'affirmative, cette personne possède-t-elle les compétences, les aptitudes, les connaissances et la volonté qui lui permettront d'exploiter une entreprise agricole moderne dans le contexte économique actuel? Dans la négative, quelles sont les autres possibilités? Peut-on vendre l'actif agricole en totalité ou en partie? Combien de temps l'exploitant actuel compte-t-il continuer à gérer l'entreprise? Seules les personnes concernées peuvent répondre à ces questions.

Voici quelques conseils utiles pour faciliter l'amorce du processus.

Ce qu'il faut faire

  • Considérer la planification de la relève comme un travail de longue haleine et non comme un événement ponctuel. Ce processus exige que l'on y consacre temps et énergie.
  • Commencer dès maintenant - plus on commence tôt, plus les possibilités sont nombreuses.
  • Voir la situation dans son ensemble en envisageant l'orientation à long terme de l'entreprise agricole. Le maintien d'une attitude positive fait souvent toute la différence.
  • Effectuer une analyse financière complète de l'entreprise agricole pour les années antérieures et l'année en cours; établir certaines prévisions financières. La rentabilité est la clé de voûte (la pièce maîtresse du casse-tête) de toute planification de la relève. Si l'exploitation n'est pas rentable à l'heure actuelle, quelles solutions peut-on adopter pour qu'elle le devienne? Sera-t-elle rentable à long terme?
  • Se renseigner sur le sujet - assister à des ateliers/séminaires, lire des articles, répondre à des questionnaires d'auto-évaluation touchant la planification de la relève - participer activement au processus.
  • Envisager la tenue d'une " réunion d'entreprise familiale " pour favoriser la communication entre les membres de la famille. La participation d'un tiers - une personne objective - peut permettre aux rencontres initiales de se dérouler sans heurts et à chacun d'exprimer ses intérêts et ses préoccupations.
  • Dès le début du processus, déterminer ce qui compte le plus (valeurs et priorités) pour chacun des membres de la famille. La réunion d'entreprise mentionnée précédemment peut être utile à cet égard.
  • Déterminer quels sont les buts que souhaite atteindre chacun des membres de la famille sur les plans personnel, familial et professionnel en fonction de ses valeurs et de ses priorités.
  • Assurer une bonne communication entre tous les membres de la famille en ce qui a trait aux plans, aux stratégies et aux enjeux.
  • Dès le début du processus, examiner la pertinence d'opter pour une division de l'exploitation qui soit équitable plutôt qu'égale, surtout si des membres de la famille ne travailleront pas à la ferme.
  • Rédiger un testament dans un délai convenable. C'est un document essentiel qui détermine la façon dont le patrimoine devrait être transmis.
  • Élaborer un " plan de perfectionnement de la relève " pour tout membre de la famille qui entend prendre la relève de l'entreprise agricole. Ce plan de formation et de perfectionnement permet de s'assurer que la personne qui prendra la relève possédera les connaissances et les compétences nécessaires à la réussite de l'entreprise.
  • Considérer et examiner les différentes possibilités offertes - faire preuve de créativité; le nombre des possibilités peut être réduit avec le temps.
  • S'entourer d'une équipe de conseillers professionnels (avocat, comptable, planificateur financier, banquier, etc.) et travailler avec eux. S'assurer qu'ils comprennent exactement le but recherché. Une fois que des idées précises sont arrêtées sur la façon de procéder au transfert de responsabilités, l'équipe de conseillers peut aider les membres de la famille à examiner le pour et le contre de chacune de ces idées. Ce sont toutefois les membres de la famille concernés qui décident du plan et des stratégies qui conviennent le mieux à leur situation.
  • Prendre en charge l'élaboration et la mise en œuvre du plan de relève avec l'aide des conseillers. Ne pas oublier que ce plan doit répondre aux besoins de la famille et non à ceux des conseillers qui ont aidé à le préparer. Pour réussir, le plan doit gagner l'appui des membres de la famille.
  • Tenir compte des répercussions fiscales, mais ne pas insister uniquement sur cet aspect (p. ex. ne pas se fixer comme objectif de ne payer aucun impôt, mais viser plutôt le transfert efficace et efficient de l'entreprise agricole en tenant compte des répercussions fiscales et en préservant le plus possible le capital familial.
  • Mettre le plan par écrit. De cette manière, tous les membres de la famille sauront exactement comment le plan sera déployé, ce qui permettra d'éviter de futurs malentendus.

Les conseillers peuvent vous aider à étayer et à peaufiner votre plan. Essentiellement, ce plan est un compte rendu des décisions prises sur la façon dont sera effectué le transfert des responsabilités en ce qui concerne la main-d'œuvre, la gestion et les biens. Il décrit la meilleure façon d'atteindre les objectifs que se sont fixés les membres de la famille quant à l'avenir de l'entreprise familiale. Il doit être intrinsèquement cohérent et répondre aux buts et aux plans des membres de la famille et de l'entreprise familiale.

Ce qu'il ne faut pas faire

  • Ne pas remettre à plus tard - commencer dès maintenant à aborder le sujet de la relève et à la planifier.
  • Ne pas hésiter à poser des questions et écouter attentivement les réponses (même si ce n'est pas ce qu'on veut entendre).
  • Ne pas présumer savoir ce que d'autres personnes pensent et ressentent concernant le processus ni ce qu'elles espèrent tirer du plan de relève. Écouter attentivement ce qu'elles ont à dire; ne pas hésiter à leur poser des questions en cas de doute.
  • Apprendre à partager les responsabilités. Il faut que tous, y compris les enfants, unissent leurs efforts pour assurer un transfert optimal des responsabilités en ce qui concerne la main-d'œuvre, la gestion et les biens. Pour ce faire, penser au « plan de perfectionnement de la relève » mentionné plus haut.
  • Ne pas oublier que la vie ne se limite pas à la ferme. La famille, les amis, les loisirs, les sports et les passe-temps, entre autres, sont aussi très importants.
  • Ne pas mettre tous ses œufs dans le même panier. Planifier son avenir, penser tôt à sa retraite, économiser et investir dans des fonds à l'extérieur de l'exploitation agricole, afin de jouir plus tard de plusieurs options.
  • Ne pas se fier à un seul conseiller. Plusieurs têtes valent mieux qu'une.

Liens connexes

Autres publications sur la planification de la relève en agriculture :

  • Succession Tools (disponible en anglais seulement)
  • Publication 70F, Guide de planification de la relève en agriculture : Guide plus détaillé, comportant des ressources techniques utiles, conçu pour fournir aux familles d'agriculteurs et aux conseillers en gestion d'entreprises agricoles les outils nécessaires à l'élaboration d'un plan de relève pratique.

Fiches techniques:

La présente publication se veut un document d'information générale qui ne fournit pas de conseils sur des situations particulières. Même si l'on y trouve des renseignements sur la planification de la relève en agriculture, elle ne saurait tenir lieu d'interprétation ou de résumé des différentes questions et/ou lois touchant la planification de la relève en agriculture. Le gouvernement de l'Ontario décline toute responsabilité envers quiconque s'en servirait ainsi.


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